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Journal Officiel 2011 N°42 du 20/10/2011

  • Arrêté n° 1537 CM du 11/10/2011
    Arrêté n° 1537 CM du 11 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur du Comité Organisateur des Expositions Artisanales des Iles Australes pour le financement des frais de transport et des prix concours du 10ème salon des îles Australes organisé dans le hall de l'assemblée de la Polynésie française en octobre - novembre 2011
  • Arrêté n° 1538 CM du 11/10/2011
    Arrêté n° 1538 CM du 11 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de la Fédération Te Tuhuka O Te Henua Enana pour le financement de la mise en place des stands, des frais de transport, d'assurance et d'animations du 34ème salon des Marquises organisé à Aorai Tini Hau (Pirae) en novembre 2011
  • Arrêté n° 1539 CM du 11/10/2011
    Arrêté n° 1539 CM du 11 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Pupu Tuhaa pae" pour sa participation aux manifestations culturelles de Tahiti et Rurutu
  • Arrêté n° 1540 CM du 11/10/2011
    Arrêté n° 1540 CM du 11 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association des forains "Uhikua no Ua Pou" pour l'organisation du Heiva de Ua Pou 2011
  • Arrêté n° 1541 CM du 11/10/2011
    Arrêté n° 1541 CM du 11 octobre 2011 approuvant l'attribution d'uen subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Syndicat d'initiative et comité des fêtes de la commune de Tubuai" pour l'organisation du Heiva de Tubuai 2011
  • Arrêté n° 1542 CM du 11/10/2011
    Arrêté n° 1542 CM du 11 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association " comité Organisateur local Heiva raromatai" pour l'organisaion du Heiva raromatai 2011
  • Arrêté n° 1543 CM du 11/10/2011
    Arrêté n° 1543 CM du 11 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Heiva i Taputapuatea" pour l'organisation du Heiva i Taputapuatea 2011
  • Arrêté n° 1544 CM du 11/10/2011
    Arrêté n° 1544 CM du 11 octobre 2011 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 31-2011/CA/OPH du 29 juillet 2011 de l'établissement public et commercial dénommé "Office Polynésien de l'Habitat" fixant les conditions de l'avenant au contrat de travail du directeur général par intérim de l'Office Polynésien de l'Habitat
  • Arrêté n° 1545 CM du 11/10/2011
    Arrêté n° 1545 CM du 11 octobre 2011 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 28-2011/CA/OPH du 29 juillet 2011 portant approbation du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2010 de l'établissement public industriel et commercial dénommé "office polynésien de l'habitat"
  • Arrêté n° 1548 CM du 11/10/2011
    Arrêté n° 1548 CM du 11 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la SEML Te ora No Ananahi pour l'opération d'assainissement des eaux usées de la ville de Papeete dénommée : Etudes, communication et travaux préparatoires (contrat de projet)

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