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Journal Officiel 2011 N°6 NC du 10/02/2011

  • Arrêté n° 550 MDA du 01/02/2011
    Arrêté n° 550 MDA du 1 février 2011 portant autorisation n° 090 TXT 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, délivrée à M. Arai Atana
  • Arrêté n° 551 MDA du 01/02/2011
    Arrêté n° 551 MDA du 1 février 2011 portant autorisation n° 095 TXT 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, délivrée à M. Taruia Moana
  • Arrêté n° 552 MDA du 01/02/2011
    Arrêté n° 552 MDA du 1 février 2011 portant autorisation n° 097 TXT 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, délivrée à M. Meziane Bernard
  • Arrêté n° 560 MDA du 01/02/2011
    Arrêté n° 560 MDA du 1 février 2011 pris en application de l'article 19 de la délibération n° 2000-12 APF du 13 janvier 2000 et portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 11B 13T délivrée à la SARL "Paradise Tours" pour l'île de Tahiti
  • Arrêté n° 561 MDA/DTT du 01/02/2011
    Arrêté n° 561 MDA/DTT du 1 février 2011 pris en application de l'article 36 de la délibération n° 2008-5 APF du 10 avril 2008 et portant retrait définitif de la licence de taxi n° 1-027 délivrée à M. Mati Claude pour l'exploitation d'un véhicule taxi sur l'île de Tahiti
  • Arrêté n° 562 MDA du 01/02/2011
    Arrêté n° 562 MDA du 1 février 2011 proclamant les résultats de la session d'examen du certificat de capacité professionnelle à la conduite des véhicules affectés aux services de transport de personnes pour les îles du vent (Tahiti et Moorea) - option "mention touristique", au titre de l'année 2010
  • Arrêté n° 563 MDA du 01/02/2011
    Arrêté n° 563 MDA du 1 février 2011 proclamant les résultats de la session d'examen du certificat de capacité professionnelle à la conduite des véhicules affectés aux services de transport de personnes - option "mention générale", au titre de l'année 2010
  • Arrêté n° 574 MDA du 02/02/2011
    Arrêté n° 574 MDA du 2 février 2011 portant autorisation n° 118 TXT 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, délivrée à M. Teriipaia Imiura
  • Arrêté n° 575 MDA du 02/02/2011
    Arrêté n° 575 MDA du 2 février 2011 portant autorisation n° 119 TXT 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, délivrée à Melle Taupua Anita
  • Arrêté n° 576 MDA du 02/02/2011
    Arrêté n° 576 MDA du 2 février 2011 portant autorisation n° 120 TXT 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, délivrée à Melle Tumahai Hadassa

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