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Journal Officiel 2011 N°8 NC du 24/02/2011


  • Arrêté n° 818 MTE du 11 février 2011 portant nomination des membres de la commission technique de plongée professionnelle
    Voir Arrêté n° 818 MTE du 11/02/2011
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  • Arrêté n° 816 MJS du 11 février 2011 portant composition du jury du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 816 MJS du 11/02/2011
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  • Arrêté n° 4-2011 APF/SG du 10 février 2011 modifiant l'arrêté n° 6-2005 Prés.APF/SG du 18 janvier 2005 portant organisation des services de l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 4-2011 APF/SG du 10/02/2011
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  • Décret n° 2011-180 du 15 février 2011 relatif à la mise en oeuvre de l'article 213-1-A du code monétaire et financier (JORF du 17 février 2011)
    Voir Décret n° 2011-180 du 15/02/2011
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  • Arrêté ministériel du 16 janvier 2011 portant agrément de la commission d'examen médical du personnel navigant de Polynésie française (JORF du 11 février 2011)
    Voir Arrêté du 16/01/2011
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  • Arrêté du 15 février 2011 modifiant l'arrêté du 31 décembre 1998 relatif aux conditions que doivent remplir les émetteurs de titres de créances négociables mentionnées aux 2° à 10° de l'article L.213-3 du code monétaire et financier et l'arrêté du 16 février 2005 pris en application du III de l'article 1° du décret n° 92-137 du 13 février 1992 modifié relatif aux conditions d'émission des ti[...]
    Voir Arrêté du 15/02/2011
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  • Arrêté ministériel du 15 février 2011 portant classement de zone protégée
    Voir Arrêté du 15/02/2011
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  • Service de l'urbanisme.- 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du vent et des Tuamotu Gambier pour la période du 31 janvier au 4 février 2011
    Voir Autres n° 554 MAE/AU du 11/02/2011
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  • Institut d'émission d'outre-mer - Cours des changes (période du 24 février au 9 mars 2011 inclus)
    Voir Avis du 24/02/2011
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  • Service de l'urbanisme.- 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du vent pour la période du 7 au 11 février 2011
    Voir Autres n° 632 MAE/AU du 16/02/2011
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