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Journal Officiel 2012 N°1 du 05/01/2012


  • Arrêté n° HC 1680 du 23 décembre 2011 portant proclamation des résultats de l'examen de diplome d'Etat d'infirmier de la session d'octobre - novembre 2011
    Voir Arrêté n° 1680 du 23/12/2011
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  • Arrêté n° 480095 AC.DIR du 23 décembre 2011 portant approbation du programme de sûreté d'Aéroport de Tahiti en sa qualité d'exploitant aéroportuaire de l'aérodrome de Tahiti-Faa'a
    Voir Arrêté n° 480095 AC.DIR du 23/12/2011
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  • Arrêté n° HC 1682 SATPN du 26 décembre 2011 modifiant l'arrêté n° 327/SATPN du 7 mai 2010 modifié portant nomination des membres du comité technique paritaire des services de la police nationale auprès du haut-commissaire de la République en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1682 SATPN du 26/12/2011
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  • Arrêté n° HC 1683 du 27 décembre 2011 portant versement par l'Etat d'une subvention d'un montant de 1.218.909,10 euros HT (345.454.546 F CFP) au projet Prog.2011 3IF - rénovation RC et bande cyclable PK 6 0 8 - Maharepa - Moorea programme 123 - action 06 - sous-action 12
    Voir Arrêté n° 1683 du 27/12/2011
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  • Arrêté n° HC 1684 du 27 décembre 2011 portant versement par l'Etat d'une subvention d'un montant de 121 890.90 euros HT (14.545.454 F CFP) au projet Prog. 2011 3IF - Mur de protection fluvial à Tamatoa Ina - Tubuai programme 123 - action 06 - sous-action 12
    Voir Arrêté n° 1684 du 27/12/2011
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  • Arrêté n° HC 1685 du 27 décembre 2011 portant versement par l'Etat d'une subvention d'un montant de 121 890.90 euros HT (14.545.454 F CFP) au projet Prog. 2011 3IF - Aménagement des berges de la rivière Vairua - Raiatea programme 123 - action 06 - sous-action 12
    Voir Arrêté n° 1685 du 27/12/2011
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  • Avenant 1 n° 386-11 du 23 décembre 2011 à la convention d'application n° 395-09 du 9 décembre 2009 entre l'Etat, la Polynésie française et la commune de Nukutavake finançant l'opération "Construction de l'abri mairie de Vairaatea" dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet "abris de survie".
    Voir Avenant 386-11 du 23/12/2011
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  • Avenant 1 n° 387-11 à la convention d'application n° 21-11.
    Voir Avenant 387-11 du 23/12/2011
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  • Arrêté n° 2233 CM du 28 décembre 2011 portant nomination de M. Jean-Paul Le Caill, directeur adjoint technique à la direction de l'équipement, en qualité de directeur de l'équipement par intérim pendant la période de congés de M. Ronald Cheneson
    Voir Arrêté n° 2233 CM du 28/12/2011
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  • Arrêté n° 2307 CM du 29 décembre 2011 portant autorisation préalable d'investissement étranger en Polynésie française au profit de Mme Elin Mary Claridge épouse Teuruarii
    Voir Arrêté n° 2307 CM du 29/12/2011
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