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Journal Officiel 2012 N°1 du 05/01/2012

  • Arrêté n° 9876 MEJ du 29/12/2011
    Arrêté n° 9876 MEJ du 29 décembre 2011 portant attribution du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française
  • Arrêté n° 9890 MAA du 29/12/2011
    Arrêté n° 9890 MAA du 29 décembre 2011 portant approbation du dossier relatif aux 24 lots n° 395 à 418 du lotissement " Miri 4 " 3è phase " sis à Punaauia
  • Arrêté n° 9891 MAA du 29/12/2011
    Arrêté n° 9891 MAA du 29 décembre 2011 autorisant le permis de lotir redemandé par M. Thierry Barbion pour le compte des Snc Delano 4, 6 et 7 concernant la réalisation des travaux du lotissement " Miri 6 " de 199 lots sur les parcelles cadastrées section CD n° 16 et 14 ( partie ) sises à Punaauia
  • Arrêté n° 9848 MAA du 28/12/2011
    Arrêté n° 9848 MAA du 28 décembre 2011 portant affectation des parcelles dépendant des terres "Faiere - Papeete Urumaru" et "Papeete", cadastrées commune de Papeete, section CW n° 30, section DM n° 1 et 2, au profit de la direction de l'équipement
  • Arrêté n° 9882 MEM/ENV du 29/12/2011
    Arrêté n° 9882 MEM/ENV du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté n° 8573/MSE/ENV du 29 novembre 2010 et autorisant la société Blanche Neige à installer et exploiter une cuve de pétrole lampant, nécessaire au bon fonctionnement de la blanchisserie industrielle Meama. Installation de la 1ère classe des installations classées pour la protection de l'environnement
  • Arrêté n° 9873 MSS/DSP du 29/12/2011
    Arrêté n° 9873 MSS/DSP du 29 décembre 2011 portant proclamation des résultats du concours d'entrée à la formation d'aide-soignant(e) au titre de la session d'examen 2011
  • Arrêté n° 9921 MSS du 30/12/2011
    Arrêté n° 9921 MSS du 30 décembre 2011 portant délégation de signature à M. le docteur Jean-Marc Pujo, directeur de la santé et à certains agents de la direction de la santé
  • Arrêté n° 9877 MSS du 29/12/2011
    Arrêté n° 9877 MSS du 29 décembre 2011 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement "Hoanui"
  • Arrêté n° 9878 MSS du 29/12/2011
    Arrêté n° 9878 MSS du 29 décembre 2011 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement "Beaurivage"
  • Arrêté n° 9879 MSS du 29/12/2011
    Arrêté n° 9879 MSS du 29 décembre 2011 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement "Mamao Market"

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