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Journal Officiel 2012 N°1 du 05/01/2012


  • Arrêté n° 9876 MEJ du 29 décembre 2011 portant attribution du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 9876 MEJ du 29/12/2011
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  • Arrêté n° 9890 MAA du 29 décembre 2011 portant approbation du dossier relatif aux 24 lots n° 395 à 418 du lotissement " Miri 4 " 3è phase " sis à Punaauia
    Voir Arrêté n° 9890 MAA du 29/12/2011
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  • Arrêté n° 9891 MAA du 29 décembre 2011 autorisant le permis de lotir redemandé par M. Thierry Barbion pour le compte des Snc Delano 4, 6 et 7 concernant la réalisation des travaux du lotissement " Miri 6 " de 199 lots sur les parcelles cadastrées section CD n° 16 et 14 ( partie ) sises à Punaauia
    Voir Arrêté n° 9891 MAA du 29/12/2011
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  • Arrêté n° 9848 MAA du 28 décembre 2011 portant affectation des parcelles dépendant des terres "Faiere - Papeete Urumaru" et "Papeete", cadastrées commune de Papeete, section CW n° 30, section DM n° 1 et 2, au profit de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 9848 MAA du 28/12/2011
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  • Arrêté n° 9882 MEM/ENV du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté n° 8573/MSE/ENV du 29 novembre 2010 et autorisant la société Blanche Neige à installer et exploiter une cuve de pétrole lampant, nécessaire au bon fonctionnement de la blanchisserie industrielle Meama. Installation de la 1ère classe des installations classées pour la protection de l'environnement
    Voir Arrêté n° 9882 MEM/ENV du 29/12/2011
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  • Arrêté n° 9873 MSS/DSP du 29 décembre 2011 portant proclamation des résultats du concours d'entrée à la formation d'aide-soignant(e) au titre de la session d'examen 2011
    Voir Arrêté n° 9873 MSS/DSP du 29/12/2011
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  • Arrêté n° 9921 MSS du 30 décembre 2011 portant délégation de signature à M. le docteur Jean-Marc Pujo, directeur de la santé et à certains agents de la direction de la santé
    Voir Arrêté n° 9921 MSS du 30/12/2011
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  • Arrêté n° 9877 MSS du 29 décembre 2011 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement "Hoanui"
    Voir Arrêté n° 9877 MSS du 29/12/2011
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  • Arrêté n° 9878 MSS du 29 décembre 2011 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement "Beaurivage"
    Voir Arrêté n° 9878 MSS du 29/12/2011
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  • Arrêté n° 9879 MSS du 29 décembre 2011 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement "Mamao Market"
    Voir Arrêté n° 9879 MSS du 29/12/2011
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