Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2012 - Numéros normaux > Journal Officiel 2012 N°10 du 08/03/2012

Journal Officiel 2012 N°10 du 08/03/2012


  • Arrêté n° 1707 MRM du 28 février 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tikehau - commune de Rangiroa au profit de M. Pita Naehu Natua
    Voir Arrêté n° 1707 MRM du 28/02/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° 1708 MRM du 28 février 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tikehau - commune de Rangiroa au profit de M. Iapheta Joseph Maeta
    Voir Arrêté n° 1708 MRM du 28/02/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° 1709 MRM du 28 février 2012 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Mataiva - commune de Rangiroa au profit de M. Lewis Apitua Taputu
    Voir Arrêté n° 1709 MRM du 28/02/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° 1650 MAA du 27 février 2012 autorisant la location de trois parcelles de terre domaniale toutes trois cadastrées commune de Takaroa section E n° 195, n° 200 et n° 197, dénommées "Toterahi 2", "Toterahi 3" et "Toterahi 7", d'une superficie cumulée de 7 840 m² au profit de M. Alvarez Teiva, Remuera
    Voir Arrêté n° 1650 MAA du 27/02/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° 1651 MAA du 27 février 2012 autorisant la location d'une parcelle de terre domaniale formant un îlot dénommée "Tuhakamanu 2" cadastrée commune de Rangiroa, sise atoll de Tikehau section DK n° 10 au profit de Mme Hoiore épouse Dubois Nora
    Voir Arrêté n° 1651 MAA du 27/02/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° 1652 MAA du 27 février 2012 autorisant la location de trois parcelles de terre domaniale dénommées "Mahuairagi et Pamahiria", sises à Aratika, cadastrées commune de Fakarava, sections DB n° 6, 7 et 8, sises à Aratika, commune de Fakarava au profit de M. David Tainoa
    Voir Arrêté n° 1652 MAA du 27/02/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° 1653 MAA du 27 février 2012 autorisant la location d'une parcelle de terre domaniale formant un îlot dénommée "Sans nom" cadastrée commune de Rangiroa, section B6 de la zone non revendiquée à Tiputa au profit de Mme Ahutapu-Mervin épouse Tauha Rita
    Voir Arrêté n° 1653 MAA du 27/02/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° 1656 MAA du 27 février 2012 portant affectation de plusieurs parcelles cadastrées commune de Hikueru, Takaroa commune associée de Takapoto et Manihi, au profit de la circonscription des Tuamotu-Gambier
    Voir Arrêté n° 1656 MAA du 27/02/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° 1657 MAA du 27 février 2012 portant affectation de plusieurs parcelles cadastrées commune de Anaa, commune associée de Faaite et commune de Fakarava, commune associée de Kauehi et Niau au profit de la circonscription des Tuamotu-Gambier
    Voir Arrêté n° 1657 MAA du 27/02/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° 1658 MAA du 27 février 2012 portant affectation de la parcelle cadastrée commune de Rangiroa, section B n° 194, au profit de la circonscription des Tuamotu-Gambier
    Voir Arrêté n° 1658 MAA du 27/02/2012
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9  10   11   12  

Page précédente