Journal Officiel 2012 N°12 NC du 22/03/2012
- Avenant n° 38-12 du 6 mars 2012 à la convention de financement n° HC 82-08 DAC/FIP du 10 mars 2008 relative à l'opération "Etude de la filière de traitement des eaux de surface aux Marquises"
Voir Avenant n° 3812 du 06/03/2012
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- Avenant n° HC 39-12 DIPAC/FIP du 6 mars 2012 à la convention de financement n° HC 324-09 DIPAC/FIP du 19 octobre 2009
Voir Avenant n° 3912 DIPAC/FIP du 06/03/2012
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- Institut d'émission d'outre-mer. - Cours des changes (période du 22 mars au 4 avril 2012 inclus)
Voir Avis du 22/03/2012
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- Service de l'urbanisme - 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent (Taiarapu Est et Taiarapu Ouest et Teva I Uta) pour le mois de février 2012
Voir Autres n° 737 MAA/AU du 13/03/2012
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- Direction des affaires foncières. - Avis de curatelle aux successions et biens vacants n° 812 DAF.REC-HYP du 1er mars 2012
Voir Avis n° 812 DAF.REC-HYP du 01/03/2012
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- Service de l'urbanisme - 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 20 au 24 février 2012
Voir Autres n° 153 AU.ISLV du 28/02/2012
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- Service de l'urbanisme - 3° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu Gambier pour la période du 27 février au 2 mars 2012
Voir Autres n° 752 MAA/AU du 16/03/2012
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- Arrêté n° 6-2012 APF/SG du 21 mars 2012 portant ouverture de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 6-2012 APF/SG du 21/03/2012
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- Arrêté n° 421 CM du 21 mars 2012 portant modification de la délibération n° 2000-114 APF du 28 septembre 2000 relative à l'Institut Louis Malardé
Voir Arrêté n° 421 CM du 21/03/2012
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