Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2012 - Numéros normaux > Journal Officiel 2012 N°13 NC du 29/03/2012

Journal Officiel 2012 N°13 NC du 29/03/2012


  • Décision n° 2012-90 du 6 mars 2012 déclarant recevable un candidat dans le cadre de l'appel aux candidatures pour l'édition de services privés de télévision à vocation locale diffusés par voie hertzienne en mode numérique en Polynésie française (JORF du 22 mars 2012)
    Voir Décision n° 201290 du 06/03/2012
  • -------------------

  • Décision du Conseil constitutionnel du 19 janvier 2012 arrêtant la liste des candidats à l'élection présidentielle (JORF du 20 mars 2012)
    Voir Décision du 19/01/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° 428 du 13 mars 2012 modifiant l'arrêté n° 1393 AC.DIR.SREIDD/DREA du 23 septembre 2011 dotant les aéroports de Tahiti-Faaa et de Bora Bora d'une commission consultative économique commune et en désignant les membres
    Voir Arrêté n° 428 du 13/03/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 444 CAB/DDPC du 15 mars 2012 approuvant le plan de secours spécialisé de l'aérodrome de Nuku Hiva (PSSA)
    Voir Arrêté n° 444 CAB/DDPC du 15/03/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 445 CAB/DDPC du 15 mars 2012 approuvant le plan de secours spécialisé de l'aérodrome de Moorea (PSSA)
    Voir Arrêté n° 445 CAB/DDPC du 15/03/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 69 DRHME/BRHT du 16 mars 2012 portant répartition des sièges à la commission locale d'action sociale de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 69 DRHME/BRHT du 16/03/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 461 SATPN du 20 mars 2012 portant organisation des épreuves écrites d'admissibilité des concours externe et interne pour le recrutement de gardiens de la paix du 4 avril 2012
    Voir Arrêté n° 461 SATPN du 20/03/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 469 CAB/SSOP du 21 mars 2012 portant agrément d'un agent de sûreté des installations portuaires (ASIP)
    Voir Arrêté n° 469 CAB/SSOP du 21/03/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 470 CAB/SSOP du 21 mars 2012 portant agrément d'un agent de sûreté des installations portuaires (ASIP)
    Voir Arrêté n° 470 CAB/SSOP du 21/03/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 73 DRHME/BRHT/RT du 23 mars 2012 modifiant l'arrêté n° HC 34/DRHME/BRHT/RT du 24 janvier 2011 portant délégation de signature à M. Robert Fanjat, directeur de la police aux frontières de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 73 DRHME/BRHT/RT du 23/03/2012
  • -------------------

Page : 1  2   3   4   5   6   7   8   9   10   11  

Page précédente