Journal Officiel 2012 N°13 NC du 29/03/2012
- Arrêté n° 2167 MSS du 21 mars 2012 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement "Roulotte Tearatetuipo"
Voir Arrêté n° 2167 MSS du 21/03/2012
-------------------
- Arrêté n° 2168 MSS du 21 mars 2012 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement "Master Crêpes"
Voir Arrêté n° 2168 MSS du 21/03/2012
-------------------
- Arrêté n° 2169 MSS du 21 mars 2012 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement "Aoni Junior"
Voir Arrêté n° 2169 MSS du 21/03/2012
-------------------
- Arrêté n° 2090 MAE du 19 mars 2012 autorisant la modification des arrêtés n° 529 à 533/MAE du 13 janvier 2012 relatifs à la location des lots A à E dépendant du lotissement agricole "Tarodière-Opoa" sis à Taputapuatea - île de Raiatea - ISLV
Voir Arrêté n° 2090 MAE du 19/03/2012
-------------------
- Arrêté n° 2170 MSS du 21 mars 2012 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement "Les Petits Caprices"
Voir Arrêté n° 2170 MSS du 21/03/2012
-------------------
- Arrêté n° 2093 MDA du 19 mars 2012 autorisant le navire Taporo VIII à desservir l'île de Tetiaroa lors de son voyage n° 8 du 06 mars 2012
Voir Arrêté n° 2093 MDA du 19/03/2012
-------------------
- Arrêté n° 2106 MDA du 19 mars 2012 modifiant l'arrêté n° 39/MTI du 7 février 2008 portant délivrance d'un agrément à M. Tino Teena à l'enseigne commerciale "Maitai Tours" pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans les eaux intérieures, dont les rades et les lagons, de l'île de Bora Bora
Voir Arrêté n° 2106 MDA du 19/03/2012
-------------------
- Arrêté n° 2107 MDA du 19 mars 2012 modifiant l'arrêté n° 44/MEP du 10 septembre 2008 portant délivrance d'un agrément à l'EURL Moorea Mahana Tours, pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée sur l'île de Moorea
Voir Arrêté n° 2107 MDA du 19/03/2012
-------------------
- Arrêté n° 2108 MDA du 19 mars 2012 modifiant l'arrêté n° 30/MTI du 16 janvier 2008 portant délivrance d'un agrément à la SAS "Moana Adventure Tours", pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans les eaux intérieures, dont les rades et les lagons, de l'île de Bora Bora
Voir Arrêté n° 2108 MDA du 19/03/2012
-------------------
- Arrêté n° 2175 MDA du 21 mars 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 8442/MDA du 25 novembre 2010 autorisant Madeleine Bellais épouse Tehahetua à occuper le domaine public aéroportuaire de Kaukura (Iles Tuamotu) dans le cadre de l'exploitation commerciale d'un snack-bar
Voir Arrêté n° 2175 MDA du 21/03/2012
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Page précédente 
