Journal Officiel 2012 N°15 du 12/04/2012
- Arrêté n° 2538 MRM du 4 avril 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 44/MAP du 30 mars 2007 accordant à M. Patrick Stellio Maiana Brown le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2538 MRM du 04/04/2012
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- Arrêté n° 2539 MRM du 4 avril 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 930/CM du 23 juillet 2001 accordant à M. Jean-Claude Sylvestre Rattinassamy le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2539 MRM du 04/04/2012
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- Arrêté n° 2540 MRM du 4 avril 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 86/CM du 29 janvier 2002 accordant à M. Michel Chanlo le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2540 MRM du 04/04/2012
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- Arrêté n° 2541 MRM du 4 avril 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 102/CM du 21 janvier 2000 accordant à M. Bruno Georges Marc Tevahi Bourgade le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2541 MRM du 04/04/2012
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- Arrêté n° 2542 MRM du 4 avril 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 485/MER du 13 décembre 2006 accordant à Mme Teura Alice Taputuarai le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2542 MRM du 04/04/2012
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- Arrêté n° 2543 MRM du 4 avril 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 490/MER du 13 décembre 2006 accordant à M. Thierry Riro Tetuanuitehaurai le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2543 MRM du 04/04/2012
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- Arrêté n° 2544 MRM du 4 avril 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 299/MER/SPE du 11 mai 2006 accordant à M. Jeremy Kellermann Domingo le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2544 MRM du 04/04/2012
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- Arrêté n° 2545 MRM du 4 avril 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 484/MER du 13 décembre 2006 accordant à M. Marama Pascal Tinorua le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2545 MRM du 04/04/2012
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- Arrêté n° 2473 MEJ du 3 avril 2012 relatif à la nomination des membres du comité technique paritaire des instituteurs et des professeurs des écoles des corps de l'Etat créés pour la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2473 MEJ du 03/04/2012
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- Arrêté n° 2444 MEJ du 2 avril 2012 portant attribution du brevet de surveillant quatique en Polynésie française
Voir Arrêté n° 2444 MEJ du 02/04/2012
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