Journal Officiel 2012 N°33 NC du 16/08/2012
- Arrêté n° 5887 MAA du 8 août 2012 autorisant la location du lot A à détacher de la terre dénommée "Taipu", cadastrée section BE n° 81, sise à Afaahiti, commune de Taiarapu-Est, au profit de Mme Marcelle Pito épouse Pifao
Voir Arrêté n° 5887 MAA du 08/08/2012
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- Arrêté n° 5888 MAA du 8 août 2012 autorisant la location du lot B à détacher de la terre dénommée "Taipu", cadastrée section BE n° 81, sise à Afaahiti, commune de Taiarapu-Est, au profit de M. Jean-Hugues Pito
Voir Arrêté n° 5888 MAA du 08/08/2012
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- Arrêté n° 5903 MAA du 9 août 2012 portant affectation d'un local dépendant de l'immeuble Putiaoro édifié sur la parcelle cadastrée commune de Papeete, section CR n° 11, au profit du service du patrimoine archivistique et audiovisuel
Voir Arrêté n° 5903 MAA du 09/08/2012
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- Arrêté n° 5875 MEM du 7 août 2012 portant nomination de M. Gabriel Sao Chan Cheong en qualité d'adjoint du directeur de l'environnement
Voir Arrêté n° 5875 MEM du 07/08/2012
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- Arrêté n° 5876 MEM du 7 août 2012 portant délégation de signature à M. Engel Raygadas Zavala, directeur de l'environnement
Voir Arrêté n° 5876 MEM du 07/08/2012
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- Arrêté n° 5880 MAE du 8 août 2012 relatif à la cession gratuite de poteaux traités de pins au lycée de Taravao
Voir Arrêté n° 5880 MAE du 08/08/2012
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- Arrêté n° 5835 MDA du 3 août 2012 autorisant le navire Taporo IX à desservir l'île de Tetiaroa lors de son voyage n° 21 TET du 06 août 2012
Voir Arrêté n° 5835 MDA du 03/08/2012
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- Arrêté n° 5850 MDA du 6 août 2012 autorisant le navire Cobia III à desservir l'île de Tetiaroa lors de son voyage n° 25 du 28 juillet 2012
Voir Arrêté n° 5850 MDA du 06/08/2012
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- Service de l'urbanisme. -1° Certificat de conformité n° 1624 MAA du 27 juillet 2012 concernant les travaux du lotissement dénommée Miri 5 sis à Punaauia
Voir Autres n° 1624 MAA du 27/07/2012
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- Service de l'urbanisme. -2° Certificat de conformité n° 1636 MAA du 1er août 2012 concernant les travaux du lotissement Pamatai Hills, 1ère tranche, 6è phase sis à Faa'a
Voir Autres n° 1636 MAA du 01/08/2012
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