Journal Officiel 2012 N°35 NC du 30/08/2012
- Centre hospitalier de la Polynésie française. - Décision n° 24-12 CHPF/D du 20 août 2012 portant délégation de signature à M. James Cowan, directeur des moyens généraux
Voir Décision n° 2412 CHPF/D du 20/08/2012
-------------------
- Centre hospitalier de la Polynésie française. - Décision n° 25-12 CHPF/D du 20 août 2012 portant délégation de signature à M. Jack Erhel, directeur adjoint
Voir Décision n° 2512 CHPF/D du 20/08/2012
-------------------
- Centre hospitalier de la Polynésie française. - Décision n° 26-12 CHPF/D du 20 août 2012 portant délégation de signature à M. Julien Broult, chef du service dénommé centre de transfusion sanguine
Voir Décision n° 2612 CHPF/D du 20/08/2012
-------------------
- Centre hospitalier de la Polynésie française. - Décision n° 27-12 CHPF/D du 20 août 2012 portant délégation de signature à M. Philippe Emmanuel Dupire, pharmacien chef
Voir Décision n° 2712 CHPF/D du 20/08/2012
-------------------
- Centre hospitalier de la Polynésie française. - Décision n° 28-12 CHPF/D du 20 août 2012 portant délégation de signature à M. Fabrice Jeannette, responsable du CEBU
Voir Décision n° 2812 CHPF/D du 20/08/2012
-------------------
- Centre hospitalier de la Polynésie française. - Décision n° 29-12 CHPF/D du 20 août 2012 portant délégation de signature des chartes individuelles des bénévoles et des agréments d'association d'usagers à Mlle François Tatoa, responsable de la cellule droit des patients
Voir Décision n° 2912 CHPF/D du 20/08/2012
-------------------
- Délibération n° 64-2012 du 6 août 2012 adoptant le tableau de classement des voies communales (commune de Pirae)
Voir Délibération n° 642012 du 06/08/2012
-------------------
- Décret n° 2012-962 du 20 août 2012 portant extension en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna du décret n° 2010-777 du 8 juillet 2010 modifiant le code de la défense (partie réglementaire) (JORF du 21 août 2012)
Voir Décret n° 2012-962 du 20/08/2012
-------------------
- Décret n° 2012-966 du 20 août 2012 relatif à l'enregistrement de la déclaration, de la modification du pacte civil de solidarité reçu par un notaire (JORF du 22 août 2012)
Voir Décret n° 2012-966 du 20/08/2012
-------------------
- Arrêté interministériel du 8 août 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement pédagogie initiale et commune de formateur (JORFdu 17 août 2012)
Voir Arrêté du 08/08/2012
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 Page précédente 
