Journal Officiel 2012 N°38 du 20/09/2012
- Arrêté n° 1387 CM du 13 septembre 2012 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive du District de Volley Ball de Ua-Pou dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2012
Voir Arrêté n° 1387 CM du 13/09/2012
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- Arrêté n° 1388 CM du 13 septembre 2012 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive de la Ligue Marquisienne de Va'a dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2012
Voir Arrêté n° 1388 CM du 13/09/2012
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- Arrêté n° 1389 CM du 13 septembre 2012 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association l'Ecole de Voile d'Arue pour le financement de l'acquisition d'un moteur de bateau 140 CV
Voir Arrêté n° 1389 CM du 13/09/2012
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- Arrêté n° 1391 CM du 14 septembre 2012 portant attribution d'une aide à l'exportation en faveur de l'association Tahiti Fa'ahotu pour cofinancer ses dépenses dans le cadre du renforcement de ses partenariats et de développement d'outils de communication
Voir Arrêté n° 1391 CM du 14/09/2012
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- Arrêté n° 1392 CM du 14 septembre 2012 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Comité des Sports de Tubuai dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2012
Voir Arrêté n° 1392 CM du 14/09/2012
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- Arrêté n° 1028 PR du 12 septembre 2012 portant modification de l'arrêté n° 319/PR du 14 février 2011 relatif à l'occupation des emplacements destinés aux roulottes de la place Vaiete.
Voir Arrêté n° 1028 PR du 12/09/2012
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- Arrêté n° 1020 PR du 12 septembre 2012 portant retrait de la licence d'agence de voyages délivrée à la SARL Tahiti Voyages.
Voir Arrêté n° 1020 PR du 12/09/2012
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- Arrêté n° 1029 PR du 12 septembre 2012 relatif à l'exercice des attributions du ministre de la culture, de l'artisanat, de la famille en charge de la condition féminine.
Voir Arrêté n° 1029 PR du 12/09/2012
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- Arrêté n° 1032 PR du 13 septembre 2012 modifiant l'arrêté n° 3012 PR du 8 décembre 2011 modifié portant renouvellement et extension de reconnaissance et d'agrément du laboratoire d'analyse de denrées alimentaires Centre d'Analyses Industrielles et de Recherche Appliquée pour le Pacifique (CAIRAP)
Voir Arrêté n° 1032 PR du 13/09/2012
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- Arrêté n° 1034 PR du 14 septembre 2012 constatant la caducité l'arrêté n° 2353 PR du 8 juillet 2011 attribuant une subvention à M. Tauaroa Alexandre
Voir Arrêté n° 1034 PR du 14/09/2012
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