Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2012 - Numéros normaux > Journal Officiel 2012 N°40 du 04/10/2012

Journal Officiel 2012 N°40 du 04/10/2012

  • Arrêté n° 7270 MRM du 25/09/2012
    Arrêté n° 7270 MRM du 25 septembre 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 5034/MRM du 29 juillet 2010 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Apataki - commune de Arutua au profit de M. Norbert Teiva
  • Arrêté n° 7271 MRM du 25/09/2012
    Arrêté n° 7271 MRM du 25 septembre 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 41/MRM du 16 avril 2009 relatives à l'autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime pour l'exploitation du 1er parc à poissons au profit de M. Adrien Teriipaia Natua
  • Arrêté n° 7272 MRM du 25/09/2012
    Arrêté n° 7272 MRM du 25 septembre 2012 portant abrogation des dispositions de l'arrêté n° 1915/CM du 23 décembre 2003 modifié relatives à l'exploitation d'un parc à poissons de 1 000 m² sis à Kaukura - commune de Arutua au profit de M. Willy Fauura
  • Arrêté n° 7308 MRM du 26/09/2012
    Arrêté n° 7308 MRM du 26 septembre 2012 rapportant l'arrêté n° 5027/MRM du 23 août 2011 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Rangiroa - commune de Rangiroa au profit de M. Justin Pohue
  • Arrêté n° 7309 MRM du 26/09/2012
    Arrêté n° 7309 MRM du 26 septembre 2012 rapportant l'arrêté n° 57/MRM du 16 avril 2009 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Kaukura - commune de Arutua au profit de M. Julien Tekehu Tetauira
  • Arrêté n° 7310 MRM du 26/09/2012
    Arrêté n° 7310 MRM du 26 septembre 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 150/MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Kaukura - commune de Arutua au profit de M. Pita Tetoka
  • Arrêté n° 7311 MRM du 26/09/2012
    Arrêté n° 7311 MRM du 26 septembre 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 135/MAA du 24 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Kaukura - commune de Arutua au profit de Mme Martine Tuihaa épouse Bellais
  • Arrêté n° 7312 MRM du 26/09/2012
    Arrêté n° 7312 MRM du 26 septembre 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 2435/MRM du 08 juin 2011 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Arutua - commune de Arutua au profit de Mme Tetaahi Poimata Christine Fareata épouse Buillard
  • Arrêté n° 7313 MRM du 26/09/2012
    Arrêté n° 7313 MRM du 26 septembre 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 151/MAA du 25 juillet 2007 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Kaukura - commune de Arutua au profit de M. Tuterai Bellais
  • Arrêté n° 7314 MRM du 26/09/2012
    Arrêté n° 7314 MRM du 26 septembre 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 52/MRM du 16 avril 2009 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Patio - commune de Tahaa au profit de Mme Aline Tihopu épouse Cahn

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11  12   13   14   15   16  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données