Journal Officiel 2012 N°42 NC du 18/10/2012
- Arrêté n° 7740 MRM du 10 octobre 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 3613 MRM du 6 juillet 2009 accordant à M. Hans Manarii Mahai le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 7740 MRM du 10/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 7741 MRM du 10 octobre 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 3608 MRM du 6 juillet 2009 accordant à M. Faaitoa Papara le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 7741 MRM du 10/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 7742 MRM du 10 octobre 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 1065 CM du 21 août 2002 accordant à M. Teiriuravata Thierry Teriihaunui le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 7742 MRM du 10/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 7743 MRM du 10 octobre 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 1064 CM du 21 août 2002 accordant à M. Hans Tehau Schmidt le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 7743 MRM du 10/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 7744 MRM du 10 octobre 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 394 MER/SPE du 21 août 2006 accordant à M. Herwin Brothers le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 7744 MRM du 10/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 7745 MRM du 10 octobre 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 893 CM du 8 septembre 1997 accordant à M. Paul Tahito le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 7745 MRM du 10/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 7746 MRM du 10 octobre 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 2000 MRM du 28 mai 2009 accordant à M. Tepuaitua Tetoofa le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 7746 MRM du 10/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 7747 MRM du 10 octobre 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 5 MPA du 12 janvier 2009 accordant à M. Angélo Moana Maufene le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 7747 MRM du 10/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 7748 MRM du 10 octobre 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 9185 MRM du 15 décembre 2009 accordant à M. Tananai Pita le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 7748 MRM du 10/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 7749 MRM du 10 octobre 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 9257 CM du 16 décembre 2009 accordant à M. Mataarere Tetuarii le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 7749 MRM du 10/10/2012
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Page précédente 
