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Journal Officiel 2012 N°44 du 01/11/2012


  • Arrêté n° 8142 MRM du 25 octobre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tikehau, commune de Rangiroa, au profit de M. Viriamu Harrys
    Voir Arrêté n° 8142 MRM du 25/10/2012
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  • Arrêté n° 8143 MRM du 25 octobre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tikehau, commune de Rangiroa, au profit de Mlle Tuahiti Heida Harrys
    Voir Arrêté n° 8143 MRM du 25/10/2012
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  • Arrêté n° 8144 MRM du 25 octobre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tikehau, commune de Rangiroa, au profit de Mlle Léa Tevahinenohoau Harrys
    Voir Arrêté n° 8144 MRM du 25/10/2012
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  • Arrêté n° 8145 MRM du 25 octobre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tikehau, commune de Rangiroa, au profit de Mme Amélia Natua épouse Harrys
    Voir Arrêté n° 8145 MRM du 25/10/2012
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  • Arrêté n° 8146 MRM du 25 octobre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tikehau, commune de Rangiroa, au profit de Mlle Marjorie Rere Firuu
    Voir Arrêté n° 8146 MRM du 25/10/2012
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  • Arrêté n° 8081 MEJ du 23 octobre 2012 portant attribution des logements du centre d'hébergement pour étudiants de Outumaoro pour l'année universitaire 2012-2013
    Voir Arrêté n° 8081 MEJ du 23/10/2012
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  • Arrêté n° 8083 MSS/DSP du 23 octobre 2012 portant constitution des membres du conseil pédagogique de la formation aide-soignante (promotion 2012)
    Voir Arrêté n° 8083 MSS/DSP du 23/10/2012
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  • Arrêté n° 8117 MSS du 24 octobre 2012 portant modification de l'arrêté n° 6512 MSS du 20 septembre 2011 portant délégation de signature à M. Raymond Chin Foo, directeur de cabinet du ministre de la santé et de la solidarité, en charge de la protection sociale généralisée
    Voir Arrêté n° 8117 MSS du 24/10/2012
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  • Arrêté n° 8149 MSS du 25 octobre 2012 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement Snack WSK Manea
    Voir Arrêté n° 8149 MSS du 25/10/2012
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  • Arrêté n° 8150 MSS du 25 octobre 2012 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement Fuchon Auguste
    Voir Arrêté n° 8150 MSS du 25/10/2012
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