Journal Officiel 2012 N°44 du 01/11/2012
- Arrêté n° 8132 MRM du 25 octobre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Tehurui, commune de Tumaraa, au profit de M. Rudy Hukieinui Taiaapu
Voir Arrêté n° 8132 MRM du 25/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 8133 MRM du 25 octobre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Fetuna, commune de Tumaraa, au profit de M. Lucien Haapa
Voir Arrêté n° 8133 MRM du 25/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 8134 MRM du 25 octobre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Maroe, commune de Huahine, au profit de Mme Juliette Itchner veuve Tuahu
Voir Arrêté n° 8134 MRM du 25/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 8135 MRM du 25 octobre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Reao, commune de Reao, au profit de l'association Kave Aroha
Voir Arrêté n° 8135 MRM du 25/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 8136 MRM du 25 octobre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Takaroa, commune de Takaroa au profit de M. Ramana Samuela Pimati
Voir Arrêté n° 8136 MRM du 25/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 8137 MRM du 25 octobre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Takaroa, commune de Takaroa, au profit de Mme Mame Tepuna Dexter
Voir Arrêté n° 8137 MRM du 25/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 8138 MRM du 25 octobre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi, au profit de M. Milton Tu Faura
Voir Arrêté n° 8138 MRM du 25/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 8139 MRM du 25 octobre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi,au profit de M. Eria Tehihira
Voir Arrêté n° 8139 MRM du 25/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 8140 MRM du 25 octobre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi, au profit de M. Wandy Joakim Pihaatae
Voir Arrêté n° 8140 MRM du 25/10/2012
-------------------
- Arrêté n° 8141 MRM du 25 octobre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tikehau, commune de Rangiroa, au profit de M. Hans Raimana Tautu
Voir Arrêté n° 8141 MRM du 25/10/2012
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Page précédente 
