Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2012 - Numéros normaux > Journal Officiel 2012 N°48 du 29/11/2012

Journal Officiel 2012 N°48 du 29/11/2012

  • Arrêté n° 8754 MRM du 23/11/2012
    Arrêté n° 8754 MRM du 23 novembre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Christophe Ariinui Richmond sis à Kaukura - commune de Arutua (exploitant n° 37)
  • Arrêté n° 8755 MRM du 23/11/2012
    Arrêté n° 8755 MRM du 23 novembre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Léonor Alexandre Richmond sis à Kaukura - commune de Arutua (exploitant n° 119)
  • Arrêté n° 8756 MRM du 23/11/2012
    Arrêté n° 8756 MRM du 23 novembre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Tiaretafano sis à Arutua - commune de Arutua (exploitant n° 222)
  • Arrêté n° 8757 MRM du 23/11/2012
    Arrêté n° 8757 MRM du 23 novembre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Tautiare Flora Tinomoe épouse Timi sis à Arutua - commune de Arutua (exploitant n° 300)
  • Arrêté n° 8758 MRM du 23/11/2012
    Arrêté n° 8758 MRM du 23 novembre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Claude Sylvestre Rattinassamy sis à Aratika - commune de Fakarava (exploitant n° 90)
  • Arrêté n° 8759 MRM du 23/11/2012
    Arrêté n° 8759 MRM du 23 novembre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Emerita Ihi Tapi épouse Ehu sis à Kauehi - commune de Fakarava (exploitant n° 171)
  • Arrêté n° 8760 MRM du 23/11/2012
    Arrêté n° 8760 MRM du 23 novembre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Luisang Gabriel Apeang sis à Kauehi - commune de Fakarava (exploitant n° 212)
  • Arrêté n° 8761 MRM du 23/11/2012
    Arrêté n° 8761 MRM du 23 novembre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Victor Apeang sis à Kauehi - commune de Fakarava (exploitant n° 211)
  • Arrêté n° 8716 MEJ du 22/11/2012
    Arrêté n° 8716 MEJ du 22 novembre 2012 portant, par mesure d'urgence, suspension d'exercer toutes fonctions de direction ou d'encadrement des centres de vacances, de placements de vacances et des centres de loisirs sans hébergement à l'encontre de M. Tauira Adams Piirai
  • Arrêté n° 8718 MEJ du 22/11/2012
    Arrêté n° 8718 MEJ du 22 novembre 2012 portant sur la composition du conseil d'administration du Goupement des établissements de Polynésie pour la formation (GREPFOC)

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12  13   14   15   16  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données