Journal Officiel 2012 N°5 NC du 02/02/2012
- Arrêté n° 821 MAE du 25 janvier 2012 portant délégation de signature à M. Jean-Paul Théron, conseiller technique auprès du ministre de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt, en charge de la promotion et de la formation aux métiers de la terre, de la souveraineté alimentaire et des biotechnologies
Voir Arrêté n° 821 MAE du 25/01/2012
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- Arrêté n° 810 MSS du 25 janvier 2012 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement "Snack Manuia - Newrest"
Voir Arrêté n° 810 MSS du 25/01/2012
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- Arrêté n° 825 MSS du 25 janvier 2012 modifiant l'arrêté n° 6228/MSS du 14 septembre 2011 fixant le nombre de bourses allouées aux étudiants infirmiers de deuxième année du dispositif Licence-Master-Doctorat au titre de l'année scolaire 2011-2012
Voir Arrêté n° 825 MSS du 25/01/2012
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- Arrêté n° 826 MSS/DSP du 25 janvier 2012 prononçant l'abandon de formation de M. Mathias Bernardin, étudiant en soins infirmiers de 1ère année (promotion 2011-2014)
Voir Arrêté n° 826 MSS/DSP du 25/01/2012
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- Arrêté n° 827 MSS du 25 janvier 2012 fixant le nombre de bourses des élèves aides-soignants de l'IFPS "Mathilde Frébault" au titre de l'année scolaire 2012 (du 16 janvier au 14 décembre 2012)
Voir Arrêté n° 827 MSS du 25/01/2012
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- Arrêté n° 743 MAE du 23 janvier 2012 portant abrogation de l'arrêté n° 2467/MAA du 8 juin 2011 approuvant l'attribution à M. Raioho Taperiela d'une aide aux agriculteurs sinistrés lors de catastrophes naturelles
Voir Arrêté n° 743 MAE du 23/01/2012
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- Erratum à l'arrêté n° 2970 MAE du 23 juin 2011 autorisant la location du lot n° 34 dépendant u lotssiement agricole Opoa, sis à Opoa, commune de Taputapuatea, île de Raiatea, îles Sous-le-Vent ,d'une superficie de 7,70 hectare au profit de Mme Marguerite Auti épouse Punaa (JOPF n° 27 du 7 juillet 2011, page 3482)
Voir Arrêté n° 2970 MAE du 23/06/2011
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- Erratum à l'arrêté n° 2996 MAE du 23 juin 2011 autorisant la location du lot n° 12 dépendant u lotssiement agricole Opoa, sis à Opoa, commune de Taputapuatea, île de Raiatea, îles Sous-le-Vent ,d'une superficie de 0,65 hectare au profit de M. Albert Teina (JOPF n° 27 du 7 juillet 2011, page 3484)
Voir Arrêté n° 2996 MAE du 23/06/2011
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- Erratum à l'arrêté n° 2999 MAE du 23 juin 2011 autorisant la location du lot n° 9b dépendant u lotssiement agricole Opoa, sis à Opoa, commune de Taputapuatea, île de Raiatea, îles Sous-le-Vent ,d'une superficie de 0,98 hectare au profit de M. Thomas Moutame (JOPF n° 27 du 7 juillet 2011, page 3484)
Voir Arrêté n° 2999 MAE du 23/06/2011
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- Erratum à l'arrêté n° 3000 MAE du 23 juin 2011 autorisant la location du lot n° 3b dépendant au lotssiement agricole Opoa, sis à Opoa, commune de Taputapuatea, île de Raiatea, îles Sous-le-Vent ,d'une superficie de 0,26 hectare au profit de M. Thomas Moutame (JOPF n° 27 du 7 juillet 2011, page 3484)
Voir Arrêté n° 3000 MAE du 23/06/2011
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