Journal Officiel 2012 N°5 NC du 02/02/2012
- Erratum à l'arrêté n° 3014 MAE du 24 juin 2011 autorisant la location du lot n° H dépendant au lotssiement agricole Opoa, sis à Opoa, commune de Taputapuatea, île de Raiatea, îles Sous-le-Vent ,d'une superficie de 0,46 hectare au profit de M. Roland Maihi (JOPF n° 27 du 7 juillet 2011, page 3485)
Voir Arrêté n° 3014 MAE du 24/06/2011
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- Erratum à l'arrêté n° 3015 MAE du 24 juin 2011 autorisant la location du lot n° 38 dépendant au lotssiement agricole Opoa, sis à Opoa, commune de Taputapuatea, île de Raiatea, îles Sous-le-Vent ,d'une superficie de 1,60 hectare au profit de M. Ludovic Punaa (JOPF n° 27 du 7 juillet 2011, page 3485)
Voir Arrêté n° 3015 MAE du 24/06/2011
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- Erratum à l'arrêté n° 3016 MAE du 24 juin 2011 autorisant la location du lot n° 36a dépendant au lotssiement agricole Opoa, sis à Opoa, commune de Taputapuatea, île de Raiatea, îles Sous-le-Vent ,d'une superficie de 1,55 hectare au profit de M. Gilbert Brotherson (JOPF n° 27 du 7 juillet 2011, page 3486)
Voir Arrêté n° 3016 MAE du 24/06/2011
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- Erratum à l'arrêté n° 3017 MAE du 24 juin 2011 autorisant la location du lot n° 28b dépendant au lotssiement agricole Opoa, sis à Opoa, commune de Taputapuatea, île de Raiatea, îles Sous-le-Vent ,d'une superficie de 1,09 hectare au profit de M. Raphaël Moutame (JOPF n° 27 du 7 juillet 2011, page 3486)
Voir Arrêté n° 3017 MAE du 24/06/2011
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- Erratum à l'arrêté n° 3018 MAE du 24 juin 2011 autorisant la location du lot n° 27 dépendant au lotssiement agricole Opoa, sis à Opoa, commune de Taputapuatea, île de Raiatea, îles Sous-le-Vent ,d'une superficie de 1,53 hectare au profit de M. Gilbert Punaa (JOPF n° 27 du 7 juillet 2011, page 3486)
Voir Arrêté n° 3018 MAE du 24/06/2011
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- Erratum à l'arrêté n° 3020 MAE du 24 juin 2011 autorisant la location du lot n° 20 dépendant au lotssiement agricole Opoa, sis à Opoa, commune de Taputapuatea, île de Raiatea, îles Sous-le-Vent ,d'une superficie de 1,96 hectare au profit de M. Jules Matanoa (JOPF n° 27 du 7 juillet 2011, page 3487)
Voir Arrêté n° 3020 MAE du 24/06/2011
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- Arrêté n° 822 MDA du 25 janvier 2012 autorisant Maeva Presse et Bonbons à occuper le domaine public aéroportuaire de Moorea (Iles-Du-Vent) dans le cadre de l'exploitation d'une boutique de presse et de confiserie - Régularisation
Voir Arrêté n° 822 MDA du 25/01/2012
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- Arrêté n° 823 MDA du 25 janvier 2012 portant autorisation à Météo France en Polynésie française à occuper le domaine public aéroportuaire de Tubuai (Iles Australes) dans le cadre de l'implantation de capteurs météorologiques
Voir Arrêté n° 823 MDA du 25/01/2012
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- Arrêté n° A 2-2012 PR/APF du 26 janvier 2012 mettant fin aux fonctions de M. André, Richard Tahimanarii en qualité de chargé de communication du président de l'assemblée de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 2-2012 PR/APF du 26/01/2012
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- Arrêté n° 3-2012 APF/SG du 27 janvier 2012 relatif aux autorisations d'occupation des locaux et jardins de l'assemblée de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 3-2012 APF/SG du 27/01/2012
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