Journal Officiel 2012 N°51 du 20/12/2012
- Arrêté n° 9193 MAE du 11 décembre 2012 relatif à la cession gratuite de plants pour l'association Comité quartier Hotuarea Nui
Voir Arrêté n° 9193 MAE du 11/12/2012
-------------------
- Arrêté n° 9194 MAE du 11 décembre 2012 abrogeant l'arrêté n° 808 CM du 4 juin 2010 et autorisant la résiliation du bail du 15 décembre 2010 relatif à la location du lot n° 3a dépendant du lotissement agricole "Vaianae" sis à Moorea, au profit de Mme Mere Etaia
Voir Arrêté n° 9194 MAE du 11/12/2012
-------------------
- Arrêté n° 9195 MAE du 11 décembre 2012 abrogeant l'arrêté n° 804 CM du 4 juin 2010 et autorisant la résiliation du bail du 13 décembre 2010 relatif à la location du lot n° 3a dépendant du lotissement agricole "Rotui" sis à Moorea, au profit de M. Marius Teihotaata
Voir Arrêté n° 9195 MAE du 11/12/2012
-------------------
- Arrêté n° 9196 MAE du 11 décembre 2012 abrogeant l'arrêté n° 792 CM du 4 juin 2010 et autorisant la résiliation du bail du 7 juin 2011 relatif à la location du lot n° 5 dépendant du lotissement agricole "Opunohu Rive Gauche" sis à Moorea, au profit de M. Georges Ahupu
Voir Arrêté n° 9196 MAE du 11/12/2012
-------------------
- Arrêté n° 9197 MAE du 11 décembre 2012 abrogeant l'arrêté n° 799 CM du 4 juin 2010 et autorisant la résiliation du bail du 7 juin 2011 relatif à la location du lot n° 13 dépendant du lotissement agricole "Opunohu Rive Gauche" sis à Moorea, au profit de M. Xavier Lopez
Voir Arrêté n° 9197 MAE du 11/12/2012
-------------------
- Arrêté n° 9200 MAE du 12 décembre 2012 portant mise sous surveillance de l'exploitation de poules pondeuses de M. Fati Wong Kui Long (Papara - Tahiti)
Voir Arrêté n° 9200 MAE du 12/12/2012
-------------------
- Arrêté n° 9138 MDA du 7 décembre 2012 autorisant le navire Hawaiki Nui à desservir à titre exceptionnel l'île de Moorea du 8 au 10 décembre 2012
Voir Arrêté n° 9138 MDA du 07/12/2012
-------------------
- Arrêté n° 9190 MDA du 11 décembre 2012 autorisant Mlle Lolita Teura Teivao à occuper le domaine public aéroportuaire de Aratika (îles Tuamotu) dans le cadre de l'exploitation du snack-bar
Voir Arrêté n° 9190 MDA du 11/12/2012
-------------------
- Arrêté n° 19-2012 PR/APF du 10 décembre 2012 proclamant les résultats du concours externe pour le recrutement de 4 fonctionnaires de catégorie B, relevant du statut du personnel de l'assemblée de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 19-2012 PR/APF du 10/12/2012
-------------------
- Arrêté n° 20-2012 PR/APF du 10 décembre 2012 proclamant les résultats des concours externe et interne pour le recrutement de 2 fonctionnaires de catégorie A, relevant du statut du personnel de l'assemblée de Polynésie française
Voir Arrêté n° 20-2012 PR/APF du 10/12/2012
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Page précédente 
