Journal Officiel 2012 N°8 du 23/02/2012
- Convention de financement n° HC 30-12 DIPAC/FIP du 13 février 2012 relative à la réalisation de l'opération "Plan communal de sauvegarde", commune de Arue
Voir Convention n° 3012 DIPAC/FIP du 13/02/2012
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- Avenant n° HC 27-12 DIPAC/FIP du 8 février 2012 à la convention de financement n° HC 122-09 DIPAC/FIP du 7 mai 2009
Voir Avenant n° 2712 DIPAC/FIP du 08/02/2012
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- 4ème Avenant n° 28-12 du 8 février 2012 à la convention de financement n° HC 162-05 DAC/FIP du 2 novembre 2005 relative aux "Etudes de définition des périmètres de protection des ouvrages de production d'eau potable" de la commune de Faaa
Voir Avenant n° 2812 du 08/02/2012
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- 1er Avenant n° 29-12 du 13 février 2012 à la convention de financement n° HC 82-11 DIPAC/FIP du 1er mars 2011 relative à l'opération "Etude pour la réalisation du schéma directeur de l'eau potable de la commune de Manihi" par le SPCPF
Voir Avenant n° 2912 du 13/02/2012
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- Service de l'urbanisme - 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Iles du Vent (Taiarapu Est et Taiarapu Ouest et Teva I Uta) pour le mois de décembre 2011
Voir Avis n° 391 MAA/AU du 13/02/2012
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- Institut d'émission d'outre-mer - cours des changes (période du 23 février au 7 mars 2012)
Voir Autres du 23/02/2012
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- Service de l'urbanisme - 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Iles du Vent (Taiarapu Est et Taiarapu Ouest et Teva I Uta) pour le mois de janvier 2012
Voir Avis n° 392 MAA/AU du 13/02/2012
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- Service de l'urbanisme - 3° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Iles du Vent et des Tuamotu Gambier pour la période du 23 janvier au 3 février 2012
Voir Avis n° 393 MAA/AU du 13/02/2012
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