Journal Officiel 2012 N°9 NC du 01/03/2012
- Erratum à l'arrêté n° 228 CM du 16 février 2012 (JOPF n° 8 du 23 février 2012, page 1141)
Voir Arrêté n° 228 CM du 16/02/2012
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- Arrêté n° 105 PR du 22 février 2012 portant attribution d'une licence de navigation charter "grande plaisance " à la société Big Fish Ltd pour le navire à moteur " Big Fish "
Voir Arrêté n° 105 PR du 22/02/2012
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- Arrêté n° 122 PR du 23 février 2012 relatif à l'exercice des attributions du ministre des ressources marines en charge de la perliculture de la pêche de l'aquaculture et des technologies vertes
Voir Arrêté n° 122 PR du 23/02/2012
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- Arrêté n° 1469 VP/ARN du 20 février 2012 portant assignation de fréquence au profit de la Société ViTi
Voir Arrêté n° 1469 VP/ARN du 20/02/2012
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- Arrêté n° 1527 MEF/DGRH du 21 février 2012 portant nomination des membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'adjoint d'éducation de classe exceptionnelle du cadre d'emplois des adjoints d'éducation de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2011
Voir Arrêté n° 1527 MEF/DGRH du 21/02/2012
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- Arrêté n° 1585 MEF/DGRH du 23 février 2012 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un examen professionnel pour l'accès au grade de conseiller des services administratifs du cadre d'emplois des attachés d'administration de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2009
Voir Arrêté n° 1585 MEF/DGRH du 23/02/2012
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- Arrêté n° 1465 MEF du 20 février 2012 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade de conseiller socio-éducatif de 1ère classe de la fonction publique de la Polynésie française, au titre de l'année 2008 - Régularisation
Voir Arrêté n° 1465 MEF du 20/02/2012
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- Arrêté n° 1477 MEF du 20 février 2012 portant autorisation d'organiser une tombola au profit du CAMICA pour la "Paroisse Saint-Pierre Chanel de Tiarei"
Voir Arrêté n° 1477 MEF du 20/02/2012
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- Arrêté n° 1436 MET du 20 février 2012 portant modification de l'arrêté n° 421/MEE du 21 juillet 2008 portant agrément de l'auto-école Delva, exploitée par la SARL Bonne conduite, représentée par M. Pierre Turlan
Voir Arrêté n° 1436 MET du 20/02/2012
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- Arrêté n° 1445 MET du 20 février 2012 ordonnant la déconsignation des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la terre cadastrée PV 1161 (plan 47) nécessaire à la construction de l'aérodrome de Rimatara - Route d'accès, dans l'archipel des Australes
Voir Arrêté n° 1445 MET du 20/02/2012
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