Journal Officiel 2012 N°9 NC du 01/03/2012
- Arrêté n° 1576 MET/DTT du 22 février 2012 portant délivrance de la licence de taxi n° 1-139 pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Tahiti et rattachée à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 139 TXT 01, au profit de M. Justin Aka
Voir Arrêté n° 1576 MET/DTT du 22/02/2012
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- Arrêté n° 1577 MET/DTT du 22 février 2012 portant délivrance de la licence de taxi n° 1-142 pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Tahiti et rattachée à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 142 TXT 01, au profit de M. Oro, Patua Faoa
Voir Arrêté n° 1577 MET/DTT du 22/02/2012
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- Arrêté n° 1578 MET/DTT du 22 février 2012 portant délivrance de la licence de taxi n° 1-148 pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Tahiti et rattachée à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 148 TXT 01, au profit de Mme Brigitte, Viky Pahuatini épouse Pito
Voir Arrêté n° 1578 MET/DTT du 22/02/2012
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- Arrêté n° 1579 MET/DTT du 22 février 2012 portant délivrance de la licence de taxi n° 1-152 pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Tahiti et rattachée à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 152 TXT 01, au profit de M. Jules, Viritahi Tavae
Voir Arrêté n° 1579 MET/DTT du 22/02/2012
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- Arrêté n° 1580 MET/DTT du 22 février 2012 portant délivrance de la licence de taxi n° 1-160 pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Tahiti et rattachée à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 160 TXT 01, au profit de Mme Lisette, Etera Tunutu épouse Manate
Voir Arrêté n° 1580 MET/DTT du 22/02/2012
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- Arrêté n° 1605 MET du 24 février 2012 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Ahototeina (plan 10) nécessaire à la réalisation du carrefour giratoire de la pointe Vénus, dans la commune de Mahina
Voir Arrêté n° 1605 MET du 24/02/2012
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- Arrêté n° 1606 MET du 24 février 2012 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Kuratehe (plan 1) nécessaire à l'extension de l'aérodrome de Tureia dans l'archipel des Tuamotu
Voir Arrêté n° 1606 MET du 24/02/2012
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- Arrêté n° 1607 MET du 24 février 2012 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Gaharanihi (plan 27) nécessaire à l'extension de l'aérodrome de Vahitahi
Voir Arrêté n° 1607 MET du 24/02/2012
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- Arrêté n° 1608 MET du 24 février 2012 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Gaharanihi (plan 27) nécessaire à l'extension de l'aérodrome de Vahitahi
Voir Arrêté n° 1608 MET du 24/02/2012
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- Arrêté n° 1609 MET du 24 février 2012 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Tehaore nécessaire à la construction de l'aérodrome de Tureia
Voir Arrêté n° 1609 MET du 24/02/2012
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