Journal Officiel 2013 N°57 NC du 15/11/2013
- Arrêté rectoral n° 13448 VR du 24 octobre 2013 de nomination des membres de la commission administrative paritaire des adjoints techniques des établissements d'enseignement (ATEE)
Voir Arrêté n° 13448 VR du 24/10/2013
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- Arrêté rectoral n° 13449 VR du 24 octobre 2013 de nomination des membres de la commission administrative paritaire des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (ADJAENES)
Voir Arrêté n° 13449 VR du 24/10/2013
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- Erratum à la délibération n° 2013-13 APF du 16 janvier 2013 portant modification du titre 3 du livre III de la première partie du code de l'aménagement, parue au JOPF n° 5 du 31 janvier 2013 à la page 1551
Voir Délibération n° 2013-13 APF du 16/01/2013
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- Arrêté n° 1541 CM du 8 novembre 2013 abrogeant l'arrêté n° 81 CM du 24 janvier 2012 et autorisant la résiliation du bail relatif à la location du lot n° 38 du lotissement agricole Faaroa, sis à Taputapuatea, Raiatea, au profit de M. Paulo Teriipaia
Voir Arrêté n° 1541 CM du 08/11/2013
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- Arrêté n° 1542 CM du 8 novembre 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Agence immobilière sociale de Polynésie française pour l'exercice 2013
Voir Arrêté n° 1542 CM du 08/11/2013
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- Arrêté n° 1549 CM du 8 novembre 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Hei-Poeiti dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2013
Voir Arrêté n° 1549 CM du 08/11/2013
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- Arrêté n° 1550 CM du 8 novembre 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Papeete Va'a dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2013
Voir Arrêté n° 1550 CM du 08/11/2013
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- Arrêté n° 1551 CM du 8 novembre 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tamarii Raro Matai dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2013
Voir Arrêté n° 1551 CM du 08/11/2013
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- Arrêté n° 1552 CM du 8 novembre 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire en faveur de l'association sportive Te A'a No Taunoa dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2013
Voir Arrêté n° 1552 CM du 08/11/2013
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- Arrêté n° 1553 CM du 8 novembre 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Hiro Tuaro Maohi dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2013
Voir Arrêté n° 1553 CM du 08/11/2013
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