Journal Officiel 2013 N°69 du 27/12/2013
- Arrêté n° 10123 MSP/DGRH du 23 décembre 2013 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un examen professionnel pour l'accès au grade de conseiller des activités physiques et sportives principal du cadre d'emplois des conseillers des activités physiques et sportives de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2013 pour les agents non soumis au calcul de l[...]
Voir Arrêté n° 10123 MSP/DGRH du 23/12/2013
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- Arrêté n° 10124 MSP/DGRH du 23 décembre 2013 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un examen professionnel pour l'accès au grade de conseiller d'éducation artistique principal du cadre d'emplois des conseillers d'éducation artistique de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2013 pour les agents non soumis au calcul de l'effectif maximal par grade
Voir Arrêté n° 10124 MSP/DGRH du 23/12/2013
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- Arrêté n° 10125 MSP/DGRH du 23 décembre 2013 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un examen professionnel pour l'accès au grade de conseiller socio-éducatif principal du cadre d'emplois des conseillers socio-éducatifs de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2013 pour les agents non soumis au calcul de l'effectif maximal par grade
Voir Arrêté n° 10125 MSP/DGRH du 23/12/2013
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- Arrêté n° 10089 MEE du 20 décembre 2013 accordant un agrément à la Fédération de boxe anglaise
Voir Arrêté n° 10089 MEE du 20/12/2013
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- Arrêté n° 10065 MET du 19 décembre 2013 portant modification de l'arrêté n° 47 MEP du 15 septembre 2008 modifié, portant délivrance d'une licence d'armateur à la Compagnie de transport maritime des îles Tuamotu (CTMIT) pour l'exploitation du navire Kura Ora 4 sur la desserte maritime régulière des Tuamotu Centre, Est et Nord-Est
Voir Arrêté n° 10065 MET du 19/12/2013
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- Arrêté n° 10084 MET du 20 décembre 2013 portant modification de l'arrêté n° 635 MDA du 3 février 2011 portant octroi d'une licence d'armateur à l'EURL Transport maritime des Tuamotu-Ouest (TMTO) pour l'exploitation du navire Mareva Nui II sur la desserte maritime régulière des Tuamotu-Ouest, en remplacement du navire Mareva Nui
Voir Arrêté n° 10084 MET du 20/12/2013
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- Arrêté n° 10085 MET du 20 décembre 2013 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Cobia 2 à desservir certains atolls des Tuamotu afin d'effectuer des transports scolaires pour les vacances de décembre 2013 (régularisation)
Voir Arrêté n° 10085 MET du 20/12/2013
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- Arrêté n° 10090 MET/DTT du 20 décembre 2013 portant suspension provisoire des licences de transport touristique n° 01B 04T, n° 02B 04T et n° 04B 04T, délivrées à la South Pacific Tours SA sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 10090 MET/DTT du 20/12/2013
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- Arrêté n° 10091 MET/DTT du 20 décembre 2013 portant suspension provisoire des licences de transport touristique n° 10B 06T, n° 26B 06T et n° 27B 06T, délivrées à la SA Tahiti Nui Travel sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 10091 MET/DTT du 20/12/2013
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- Arrêté n° 10092 MET/AU/TRP du 20 décembre 2013 portant approbation du dossier de plans de récolement des 8 lots, n° 1 à n° 8, de la 1re tranche du lotissement Mere Elisa, sis à Mataiea
Voir Arrêté n° 10092 MET/AU/TRP du 20/12/2013
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