Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2013 - Numéros normaux > Journal Officiel 2013 N°6 NC du 07/02/2013

Journal Officiel 2013 N°6 NC du 07/02/2013

  • Arrêté n° 25 DRHME/BRHT du 04/02/2013
    Arrêté n° HC 25 DRHME/BRHT du 4 février 2013 désignant M. Eric Sacher, chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu Gambier, pour assurer l'intérim des fonctions de chef de la subdivision administrative des îles Marquises
  • Arrêté n° 26 DRHME/BRHT du 04/02/2013
    Arrêté n° HC 26 DRHME/BRHT du 4 février 2013 portant délégation de signature à M. Eric Sacher, chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu Gambier, chef de la subdivision administrative des îles Marquises par intérim
  • Arrêté n° 51 PR du 05/02/2013
    Arrêté n° 51 PR du 5 février 2013 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'aménagement et du logement, en charge des affaires foncières et de l'urbanisme.
X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.