Journal Officiel 2013 N°24 NS du 24/05/2013
- Arrêté n° 3891 MRM du 16 mai 2013 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi, au profit de M. Wilfrid Tapurai Faura
Voir Arrêté n° 3891 MRM du 16/05/2013
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- Arrêté n° 3892 MRM du 16 mai 2013 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi, au profit de M. Henri Puhia Tauraa
Voir Arrêté n° 3892 MRM du 16/05/2013
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- Arrêté n° 3893 MRM du 16 mai 2013 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi, au profit de Mme Jeanne Tetuanui Faatiarau Taha épouse Teato
Voir Arrêté n° 3893 MRM du 16/05/2013
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- Arrêté n° 3894 MRM du 16 mai 2013 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi, au profit de M. Philippe Maruake Tehiva
Voir Arrêté n° 3894 MRM du 16/05/2013
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- Arrêté n° 3895 MRM du 16 mai 2013 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Marutea Nord, commune de Makemo, au profit de M. Tepiiiti Rogo Marcellino Mairoto
Voir Arrêté n° 3895 MRM du 16/05/2013
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- Arrêté n° 3896 MRM du 16 mai 2013 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Rangiroa, commune de Rangiroa, au profit de M. Ioane Logline Tehahe
Voir Arrêté n° 3896 MRM du 16/05/2013
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- Arrêté n° 3897 MRM du 16 mai 2013 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Reao, commune de Reao, au profit de l'association Clermont Tonnerre
Voir Arrêté n° 3897 MRM du 16/05/2013
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- Arrêté n° 3898 MRM du 16 mai 2013 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tahanea, commune de Anaa, au profit de M. Alphonse Maono
Voir Arrêté n° 3898 MRM du 16/05/2013
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- Arrêté n° 3899 MRM du 16 mai 2013 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tikehau, commune de Rangiroa, au profit de M. Ralph Tematahira Firuu
Voir Arrêté n° 3899 MRM du 16/05/2013
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- Arrêté n° 3900 MRM du 16 mai 2013 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tikehau, commune de Rangiroa, au profit de M. Yanick Tevahitua Firuu
Voir Arrêté n° 3900 MRM du 16/05/2013
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