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Journal Officiel 2014 N°1 NC du 03/01/2014

  • Arrêté n° 10175 MSP du 26/12/2013
    Arrêté n° 10175 MSP du 26 décembre 2013 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade d'agent de bureau spécialisé, au titre de l'année 2013
  • Arrêté n° 10176 MSP du 26/12/2013
    Arrêté n° 10176 MSP du 26 décembre 2013 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade d'agent de bureau qualifié, au titre de l'année 2013
  • Arrêté n° 10184 MSP du 26/12/2013
    Arrêté n° 10184 MSP du 26 décembre 2013 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade de technicien chef, au titre de l'année 2012 (régularisation)
  • Arrêté n° 10185 MSP du 26/12/2013
    Arrêté n° 10185 MSP du 26 décembre 2013 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade de technicien principal, au titre de l'année 2012 (régularisation)
  • Arrêté n° 10186 MSP du 26/12/2013
    Arrêté n° 10186 MSP du 26 décembre 2013 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade d'instructeur de formation professionnelle de 1re classe, au titre de l'année 2012 (régularisation)
  • Arrêté n° 10162 MET du 24/12/2013
    Arrêté n° 10162 MET du 24 décembre 2013 portant transfert de l'autorisation n° 001 TXM 01 accordée à M. Incliff Moana Bellais pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Moorea, au profit de M. Gustin Bellais
  • Arrêté n° 10197 MET du 26/12/2013
    Arrêté n° 10197 MET du 26 décembre 2013 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de la subdivision des Marquises de la direction de l'équipement
  • Arrêté n° 10202 MET/DTT du 26/12/2013
    Arrêté n° 10202 MET/DTT du 26 décembre 2013 portant radiation des licences de transport touristique attribuées à Mme Vanessa Dayana Huuti sur l'île de Tahiti
  • Arrêté n° 10203 MET/DTT du 26/12/2013
    Arrêté n° 10203 MET/DTT du 26 décembre 2013 portant radiation de la licence de transport touristique attribuée à la SARL Bathy's Diving Tahiti sur l'île de Tahiti
  • Arrêté n° 10204 MET du 26/12/2013
    Arrêté n° 10204 MET du 26 décembre 2013 autorisant la circulation en dehors des heures de service, occasionnelle et sous conditions, des véhicules affectés à la direction du budget et des finances (contrôle des dépenses engagées)

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