Journal Officiel 2014 N°100 du 16/12/2014
- Arrêté n° 17 MAAT du 3 décembre 2014 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs
Voir Arrêté n° 17 MAAT du 03/12/2014
-------------------
- Arrêté n° HC 2376 DIE/BPT/tm du 3 décembre 2014 portant proclamation des résultats de l'examen du diplôme d'Etat d'infirmier de la session de juillet 2014
Voir Arrêté n° 2376 DIE/BPT/TM du 03/12/2014
-------------------
- Arrêté n° HC 2377 DIE/BPT/tm du 3 décembre 2014 portant proclamation des résultats de l'examen du diplôme d'Etat d'infirmier de la session de novembre 2014
Voir Arrêté n° 2377 DIE/BPT/TM du 03/12/2014
-------------------
- Arrêté n° HC 2382 CAB/DDPC/oc du 5 décembre 2014 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'un examen SSIAP 1 à la date du 12 décembre 2014 pour des candidats présentés par Proform sécurité
Voir Arrêté n° 2382 CAB/DDPC/OC du 05/12/2014
-------------------
- Arrêté n° HC 457 DMME/BRHT/jt du 5 décembre 2014 modifiant l'arrêté n° HC 79 DMME/BRHT/jt du 26 février 2014 portant délégation de signature à M. Patrick Mouysset, directeur du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française
Voir Arrêté n° 457 DMME/BRHT/JT du 05/12/2014
-------------------
- Arrêté n° HC 664 SAIA/it du 5 décembre 2014 portant dissolution du syndicat intercommunal à vocation multiple des îles Australes (SIVMA)
Voir Arrêté n° 664 SAIA/IT du 05/12/2014
-------------------
- Arrêté n° HC 2373 DIE/BPT du 1er décembre 2014 portant attribution d'une subvention en faveur de l'Etablissement public d'enseignement et formation professionnelle agricoles (EPEFPA PF) pour la création, rénovation et délivrance des diplômes et titres de l'enseignement agricole
Voir Arrêté n° 2373 DIE/PBT du 01/12/2014
-------------------
- Arrêté n° HC 2374 DIE/PBT du 2 décembre 2014 portant attribution du fonds social lycéen, aides exceptionnelles en faveur de l'Etablissement public d'enseignement et formation professionnelle agricoles (EPEFPA PF)
Voir Arrêté n° 2374 DIE/PBT du 02/12/2014
-------------------
- Arrêté n° HC 2378 DIE du 3 décembre 2014 portant attribution aux communes de la Polynésie française d'acomptes au titre de la dotation non affectée de fonctionnement (DNAF) et la dotation non affectée d'investissement (DNAI) du Fonds intercommunal de péréquation pour le mois de décembre 2014
Voir Arrêté n° 2378 DIE du 03/12/2014
-------------------
- Arrêté n° HC 24-2014 SAIM du 3 décembre 2014 portant attribution d'une subvention de 7 270 039 F CFP, soit 360 922,93 euros sur le budget de l'Etat : ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique (258), programme 119, action 01, sous-action 06 "dotation d'équipements des territoires ruraux" à la commune de Tahuata, subdivision administrative des îles Ma[...]
Voir Arrêté n° 242014 SAIM du 03/12/2014
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 Page précédente 
