Journal Officiel 2014 N°13 NC du 14/02/2014
- Arrêté n° 1245 MRM du 7 février 2014 modifiant l'arrêté n° 5879 MRM du 2 septembre 2009 modifié portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Claude Leille, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 216)
Voir Arrêté n° 1245 MRM du 07/02/2014
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- Arrêté n° 1246 MRM du 7 février 2014 modifiant l'arrêté n° 5918 MRM du 3 septembre 2009 modifié portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. François Teakarotu, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 188)
Voir Arrêté n° 1246 MRM du 07/02/2014
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- Arrêté n° 1247 MRM du 7 février 2014 modifiant l'arrêté n° 8797 MRM du 23 novembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Denis Arakiko Salmon, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 108)
Voir Arrêté n° 1247 MRM du 07/02/2014
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- Arrêté n° 1248 MRM du 7 février 2014 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. André Teakarotu sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 138)
Voir Arrêté n° 1248 MRM du 07/02/2014
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- Arrêté n° 1249 MRM du 7 février 2014 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Wilfred Tetu Tahimana Drion sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 342)
Voir Arrêté n° 1249 MRM du 07/02/2014
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- Arrêté n° 1250 MRM du 7 février 2014 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Heinui Eneriko Poltavtseef, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 350)
Voir Arrêté n° 1250 MRM du 07/02/2014
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- Arrêté n° 1251 MRM du 7 février 2014 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Patrice Gilbert Teakarotu sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 61)
Voir Arrêté n° 1251 MRM du 07/02/2014
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- Arrêté n° 1253 MRM du 10 février 2014 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Cindy Maire Varoa, sis à Takume, commune de Makemo (exploitant n° 119)
Voir Arrêté n° 1253 MRM du 10/02/2014
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- Arrêté n° 1254 MRM du 10 février 2014 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Boby Time Maono, sis à Takume, commune de Makemo (exploitant n° 84)
Voir Arrêté n° 1254 MRM du 10/02/2014
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- Arrêté n° 1255 MRM du 10 février 2014 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Tehina Elisa Ellis épouse Vincent, sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 351)
Voir Arrêté n° 1255 MRM du 10/02/2014
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