Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2014 - Numéros normaux > Journal Officiel 2014 N°16 NC du 25/02/2014

Journal Officiel 2014 N°16 NC du 25/02/2014


  • Arrêté n° 67 PR du 17 février 2014 portant modification de l'arrêté n° 1178 PR du 18 juin 2002 modifié portant désignation des membres de la commission de régulation instituée par la délibération n° 88-153 AT du 20 octobre 1998 modifiée à certaines dispositions concernant l'exercice de la pharmacie
    Voir Arrêté n° 67 PR du 17/02/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 68 PR du 18 février 2014 portant nomination de Mme Nicole Lévesques en qualité d'adjointe au délégué aux affaires internationales, européennes et du Pacifique
    Voir Arrêté n° 68 PR du 18/02/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 69 PR du 18 février 2014 portant modification de l'arrêté n° 487 PR du 8 juillet 2013 portant délégation de signature au chef de service de la délégation aux affaires internationales, européennes et du Pacifique
    Voir Arrêté n° 69 PR du 18/02/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 1650 VP du 19 février 2014 portant dérogation de caractère temporaire au principe du repos dominical en faveur de la banque de Tahiti dans le cadre du salon de l'habitat 2014 à Toa'ta
    Voir Arrêté n° 1650 VP du 19/02/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 1651 VP du 19 février 2014 portant dérogation de caractère temporaire au principe du repos dominical en faveur de la banque de Tahiti dans le cadre du salon de l'habitat 2014 à Aorai Tinihau
    Voir Arrêté n° 1651 VP du 19/02/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 1565 MRM du 17 février 2014 accordant à M. Jean Vehiarii Christophe Teta le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1565 MRM du 17/02/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 1588 MLA du 18 février 2014 portant affectation de deux parcelles dépendant du domaine Atimaono partie, cadastrée commune de Teva I Uta, section de commune de Mataiea, au profit de l'établissement public Tahiti Nui aménagement et développement
    Voir Arrêté n° 1588 MLA du 18/02/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 1589 MLA du 18 février 2014 portant modification et prorogation de l'arrêté n° 68 MAE du 6 janvier 2010 portant affectation de plusieurs parcelles domaniales de la commune de Nuku Hiva dites "Massif de Tovii et verger à graines" et commune de Uturoa dites "domaine Gallois", au profit de service du développement rural
    Voir Arrêté n° 1589 MLA du 18/02/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 1694 MLA du 20 février 2014 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Nunue, commune de Bora Bora au profit du collège de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 1694 MLA du 20/02/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 1632 MSP/DGRH du 19 février 2014 portant nomination des membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade de rédacteur chef du cadre d'emplois des rédacteurs de la fonction publique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1632 MSP/DGRH du 19/02/2014
  • -------------------

Page : 1   2   3   4  5   6  

Page précédente