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Journal Officiel 2014 N°16 NC du 25/02/2014


  • Arrêté n° 1648 MET.AU.ISLV du 19 février 2014 autorisant M. Ronald Titiona Atger, à réaliser les travaux d'aménagement et de viabilisation du lotissement "Te Nanaorie 1" composé de 8 lots sur une partie de la terre "Vaiorie", cadastrée n° 3, 25, 29, 35 et 38 section OV sise à Opoa - commune de Taputapuatea
    Voir Arrêté n° 1648 MET.AU.ISLV du 19/02/2014
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  • Arrêté n° 1695 MET du 20 février 2014 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 5219/MET du 19 juillet 2013 en ce qui concerne le volume de matériaux à extraire, au profit de l'arrondissement maritime et aéroports de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 1695 MET du 20/02/2014
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  • Arrêté n° 1696 MET du 20 février 2014 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial au profit de l'entreprise Moetaua Julie
    Voir Arrêté n° 1696 MET du 20/02/2014
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  • Arrêté n° 2-2014 APF/SG du 20 février 2014 portant ouverture de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2-2014 APF/SG du 20/02/2014
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  • Décision n° 2014-3 CESC du 11 février 2014 portant adoption du budget du Conseil économique, social et culturel de la Polynésie française pour l'exercice 2014
    Voir Décision n° 20143 CESC du 11/02/2014
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  • Arrêté n° 287 CM du 24 février 2014 portant modification de l'arrêté n° 172/CM du 27 janvier 2014 fixant les modalités d'application de la loi du pays portant dispositif d'incitation au départ volontaire des fonctionnaires des catégories C et D de la fonction publique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 287 CM du 24/02/2014
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  • Arrêté n° 288 CM du 24 février 2014 portant nomination de M. James Cowan en qualité de directeur du Centre hospitalier de la Polynésie française par intérim
    Voir Arrêté n° 288 CM du 24/02/2014
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