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Journal Officiel 2014 N°2 du 07/01/2014


  • Arrêté n° 2053 CM du 30 décembre 2013 refusant l'octroi du concours financier de la Polynésie française en faveur de la commune de Rurutu pour l'acquisition d'un broyeur à quatre (4) rotors avec grille de calibrage
    Voir Arrêté n° 2053 CM du 30/12/2013
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  • Arrêté n° 2059 CM du 30 décembre 2013 rendant exécutoire la délibération n° 7-13 CAPF du 13 décembre 2013 du Conservatoire artistique de la Polynésie française portant modification de la délibération n° 10-08 CAPF du 12 décembre 2008 organisant des stages de vacances au CAPF
    Voir Arrêté n° 2059 CM du 30/12/2013
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  • Arrêté n° 2060 CM du 30 décembre 2013 rendant exécutoire la délibération n° 8-13 CAPF du 13 décembre 2013 du Conservatoire artistique de la Polynésie française fixant les droits d'inscription des arts dramatiques au CAPF
    Voir Arrêté n° 2060 CM du 30/12/2013
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  • Arrêté n° 2061 CM du 30 décembre 2013 rendant exécutoire la délibération n° 9-13 CAPF du 13 décembre 2013 du Conservatoire artistique de la Polynésie française portant autorisation d'exposer et de vendre des supports promotionnels du CAPF
    Voir Arrêté n° 2061 CM du 30/12/2013
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  • Arrêté n° 2062 CM du 30 décembre 2013 rendant exécutoire la délibération n° 12-13 CAPF du 13 décembre 2013 du Conservatoire artistique de la Polynésie française portant approbation du règlement intérieur du CAPF et autorisant sa mise en place au sein de l'établissement
    Voir Arrêté n° 2062 CM du 30/12/2013
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  • Avis n° 2063 CM du 30 décembre 2013 sur le projet de décret portant sur les modalités de mise en oeuvre des virements et prélèvements en euros réalisés entre l'espace SEPA du territoire de la République et les collectivités du Pacifique
    Voir Avis n° 2063 CM du 30/12/2013
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  • Arrêté n° 2080 CM du 30 décembre 2013 rendant exécutoire la délibération n° 10-13 CAPF du 13 décembre 2013 du Conservatoire artistique de la Polynésie française portant modification de l'effectif budgétaire du CAPF
    Voir Arrêté n° 2080 CM du 30/12/2013
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  • Arrêté n° 2083 CM du 30 décembre 2013 rendant exécutoire la délibération n° 10-2013 CMA du 25 novembre 2013 approuvant le catalogue de prix de vente de gravure, de sculpture, de peinture et de tressage des élèves stagiaires
    Voir Arrêté n° 2083 CM du 30/12/2013
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  • Arrêté n° 907 PR du 30 décembre 2013 portant attribution d'une aide individuelle à la création artistique et littéraire au profit du collectif Dettloff/Pineri pour la publication d'un catalogue intitulé "Andréas Dettloff, les allégories du monde"
    Voir Arrêté n° 907 PR du 30/12/2013
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  • Arrêté n° 1 PR du 2 janvier 2014 portant nomination de M. Karl Liu en qualité de liquidateur du Centre de recherche et de documentation pédagogiques (CRDP)
    Voir Arrêté n° 1 PR du 02/01/2014
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