Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2014 - Numéros normaux > Journal Officiel 2014 N°20 du 11/03/2014

Journal Officiel 2014 N°20 du 11/03/2014


  • Arrêté n° 2017 MRM du 3 mars 2014 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Joachim André Petit dit Dariel sis à Fakarava - commune de Fakarava (exploitant n° 90)
    Voir Arrêté n° 2017 MRM du 03/03/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 2018 MRM du 3 mars 2014 abrogeant l'arrêté n° 5424/MRM du 30 août 2011 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Poe Raina 2 sis à Ahe - commune de Manihi (exploitant n° 304)
    Voir Arrêté n° 2018 MRM du 03/03/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 2019 MRM du 3 mars 2014 abrogeant l'arrêté n° 2422/MRM du 8 juin 2009. portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Joseph Tinomana Tetua sis à Rangiroa - commune de Rangiroa (exploitant n° 69)
    Voir Arrêté n° 2019 MRM du 03/03/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 2020 MRM du 3 mars 2014 abrogeant l'arrêté n° 3860/MRM du 15 juin 2010. portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Eric Ruamotu sis à Takaroa - commune de Takaroa (exploitant n° 446)
    Voir Arrêté n° 2020 MRM du 03/03/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 2021 MRM du 3 mars 2014 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Teanuhe Francis Ariihau Philippe Parker sis à Arutua - commune de Arutua (exploitant n° 120)
    Voir Arrêté n° 2021 MRM du 03/03/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 2022 MRM du 3 mars 2014 modifiant l'arrêté de renouvellement n° 562/MRM du 22 janvier 2014 de l'autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Arutua - commune de Arutua au profit de M. Tepano Fauura
    Voir Arrêté n° 2022 MRM du 03/03/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 2023 MLA du 4 mars 2014 portant affectation de la parcelle dépendant de la terre Orofara, cadastrée commune de Mahina, section T n° 430, au profit de la direction de l'équipement
    Voir Arrêté n° 2023 MLA du 04/03/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 2065 MLA du 4 mars 2014 portant affectation de la terre Plateau Orofara Plateau Faaripo, cadastrée commune de Mahina, section X n° 2, dite Pointe Tapahi, au profit du service Tahiti Tourism Authority
    Voir Arrêté n° 2065 MLA du 04/03/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 1965 MSP du 3 mars 2014 portant absence d'inscription au tableau d'avancement pour l'accès au grade de médecin de 1ère classe de la fonction publique de la Polynésie française, au titre de l'année 2013
    Voir Arrêté n° 1965 MSP du 03/03/2014
  • -------------------

  • Arrêté n° 1966 MSP du 3 mars 2014 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade de médecin hors classe de la fonction publique de la Polynésie française, au titre de l'année 2013
    Voir Arrêté n° 1966 MSP du 03/03/2014
  • -------------------

Page : 1   2   3  4   5  

Page précédente