Journal Officiel 2014 N°22 du 18/03/2014
- Arrêté n° 409 CM du 12 mars 2014 portant approbation du programme de vols réguliers de la saison Iata Eté 2014 de la compagnie Qantas
Voir Arrêté n° 409 CM du 12/03/2014
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- Arrêté n° 410 CM du 12 mars 2014 portant approbation du programme de vols réguliers de la saison Iata Eté 2014 de la compagnie Air Tahiti Nui
Voir Arrêté n° 410 CM du 12/03/2014
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- Arrêté n° 411 CM du 12 mars 2014 portant approbation du programme de vols réguliers de la saison Iata Eté 2014 de la compagnie Air Tahiti
Voir Arrêté n° 411 CM du 12/03/2014
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- Avis n° 412 CM du 12 mars 2014 sur les programmes de vols réguliers de cabotage des compagnies aériennes Air France, Air Tahiti Nui et Air Calédonie International pour la saison Iata Eté 2014
Voir Avis n° 412 CM du 12/03/2014
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- Arrêté n° 413 CM du 12 mars 2014 complétant l'arrêté n° 2114/CM du 17 novembre 2009 relatif à la prise en charge par la Polynésie française du fret de produits fabriqués ou transformés dans les îles autres que Tahiti
Voir Arrêté n° 413 CM du 12/03/2014
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- Arrêté n° 414 CM du 12 mars 2014 relatif à l'indice des prix de détail à la consommation familiale du mois de février 2014
Voir Arrêté n° 414 CM du 12/03/2014
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- Arrêté n° 415 CM du 12 mars 2014 constatant les index des travaux du bâtiment et des travaux publics pour le mois de février 2014
Voir Arrêté n° 415 CM du 12/03/2014
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- Arrêté n° 391 CM du 11 mars 2014 rendant exécutoire la délibération n° 01/14/CFPA du 30 janvier 2014 du Centre de Formation Professionnelle des Adultes - CFPA fixant le prix de vente des repas servis, dans le cadre des sessions d'évaluation du titre professionnel "Serveur (se) en restauration"
Voir Arrêté n° 391 CM du 11/03/2014
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- Arrêté n° 392 CM du 11 mars 2014 rendant exécutoire la délibération n° 08-2013/EPA FTH du 13 décembre 2013 de l'établissement public administratif dénommé "Fare Tama Hau" portant adoption du budget primitif de l'établissement public administratif dénommé Fare Tama Hau pour l'exercice 2014
Voir Arrêté n° 392 CM du 11/03/2014
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- Arrêté n° 98 PR du 11 mars 2014 portant modification de l'arrêté n° 1205/PR du 15 novembre 2012 portant nomination des membres du comité technique paritaire central du service de l'informatique, de la direction du budget et de la prospective, de la délégation pour le développement des communes, de l'agence de réglementation du numérique, de l'agence de développement numérique, du secrétariat[...]
Voir Arrêté n° 98 PR du 11/03/2014
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