Journal Officiel 2014 N°24 NC du 25/03/2014
- Arrêté n° 2454 MET du 18 mars 2014 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial au profit de la direction de l'équipement (subdivision territoriale de Tahiti)
Voir Arrêté n° 2454 MET du 18/03/2014
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- Arrêté n° 2499 MET du 19 mars 2014 portant retrait définitif de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti de M. Georges Martin
Voir Arrêté n° 2499 MET du 19/03/2014
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- Arrêté n° 2500 MET du 19 mars 2014 portant radiation des autorisations et des licences de transport touristique n° 19C, 31C et 32C délivrées à M. Etienne Faaeva sur l'île de Huahine
Voir Arrêté n° 2500 MET du 19/03/2014
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- Arrêté n° 2543 MET du 19 mars 2014 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial à la Sarl Taiarapu Agrégats
Voir Arrêté n° 2543 MET du 19/03/2014
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- Arrêté n° 2544 MET du 19 mars 2014 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'Eurl Jett Terrassement
Voir Arrêté n° 2544 MET du 19/03/2014
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- Arrêté n° 2545 MET du 19 mars 2014 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'entreprise Maoni Didier
Voir Arrêté n° 2545 MET du 19/03/2014
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- Arrêté n° 2546 MET du 19 mars 2014 autorisant le changement d'affectation du lot destiné à l'aire de jeu du lotissement "Moohono", sur les parcelles cadastrées section PT, n° 83 à 88, 90, 91, 93 et 94 sises à Papetoai, commune de Moorea-Maiao
Voir Arrêté n° 2546 MET du 19/03/2014
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- Arrêté n° 2547 MET du 19 mars 2014 autorisant le navire Te Haere Maru Express VII à desservir l'île de Maupiti du 6 mars au 31 mai 2014
Voir Arrêté n° 2547 MET du 19/03/2014
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- Arrêté n° 2566 MET du 19 mars 2014 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Maerau (plan 1) et Atahi (plan 8) nécessaires à la construction de l'extension de l'aérodrome de Pukarua
Voir Arrêté n° 2566 MET du 19/03/2014
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- Arrêté n° 2567 MET du 19 mars 2014 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Kiritaga 2 (plan 4), Hurihaga-Take Take (plan 5) et Hurihaga-Kura (plan 6) nécessaires à l'extension de l'aérodrome de Pukarua
Voir Arrêté n° 2567 MET du 19/03/2014
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