Journal Officiel 2014 N°26 du 01/04/2014
- Arrêté n° 2833 MET du 27 mars 2014 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'entreprise Richmond Didier
Voir Arrêté n° 2833 MET du 27/03/2014
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- Arrêté n° 2834 MET du 27 mars 2014 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en profit de l'entreprise Manarii
Voir Arrêté n° 2834 MET du 27/03/2014
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- Arrêté n° 2673 MAA du 24 mars 2014 portant octroi d'une aide financière à M. Ah-Scha Claude Arii Arano
Voir Arrêté n° 2673 MAA du 24/03/2014
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- Arrêté n° 2835 MET du 27 mars 2014 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 9947/MET du 16 décembre 2013 en ce qui concerne la redevance de matériaux extraits
Voir Arrêté n° 2835 MET du 27/03/2014
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- Direction de l'équipement. - Etat récapitulatif des autorisations d'extractions d'agrégats délivrées sur l'île de Tahiti pour la période du 1/03/2014 au 20/03/2014
Voir Arrêté n° 1852 DEQ/GEG du 24/03/2014
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- Service de l'urbanisme. - Rectificatif de l'insertion de la décision n° 13-310-2 MET.AU du 29 novembre 2013 délivrée à la société SOPAL représentée par M. Louis Wane, gérant
Voir Arrêté n° 937 MET/AU du 20/03/2014
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- Service de l'urbanisme. -Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Iles du Vent pour la période du 17 au 21 mars 2014
Voir Arrêté n° 968 MET/AU du 26/03/2014
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