Journal Officiel 2014 N°3 NC du 10/01/2014
- Arrêté ministériel du 19 décembre 2013 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération nationale de protection civile (Extraits)
Voir Arrêté du 19/12/2013
-------------------
- Décret du 31 décembre 2013 portant promotion et nomination
Voir Décret du 31/12/2013
-------------------
- Service de l'urbanisme. - 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 23 au 31 décembre 2013
Voir Avis n° 12 MET/AU du 03/01/2014
-------------------
- Institut d'émission d'outre-mer. - Cours des changes (période du 10 au 23 janvier 2014 inclus)
Voir Avis du 10/01/2014
-------------------
- Service de l'urbanisme. - 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 16 au 20 décembre 2013
Voir Avis n° 28 MET/AU du 06/01/2014
-------------------
- Direction de l'équipement. - Etat récapitulatif des autorisations d'extractions d'agrégats délivrées sur l'île de Tahiti pour la période du 1er au 31 décembre 2013
Voir Autres n° 3 DEQ/GEG du 02/01/2014
-------------------
- Arrêté n° 11 CM du 8 janvier 2014 portant nomination de M. Michel Deluermoz en qualité de directeur de l'établissement public dénommé "Tahiti Nui Aménagement et développement" (TNAD)
Voir Arrêté n° 11 CM du 08/01/2014
-------------------
- Arrêté n° 8 PR du 8 janvier 2014 autorisant le changement du lieu d'implantation de l'établissement dénommé "Clinique Cardella"
Voir Arrêté n° 8 PR du 08/01/2014
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Page précédente 
