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Journal Officiel 2014 N°4 du 14/01/2014


  • Arrêté n° 83 MRM du 7 janvier 2014 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Taenga, commune de Makemo, au profit de Mme Emma Eliane Mairoto épouse Tetainanuarii
    Voir Arrêté n° 83 MRM du 07/01/2014
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  • Arrêté n° 84 MRM du 7 janvier 2014 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Taenga, commune de Makemo, au profit de M. Tuhura Tepuaroa Tuarea
    Voir Arrêté n° 84 MRM du 07/01/2014
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  • Arrêté n° 85 MRM du 7 janvier 2014 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Taenga, commune de Makemo, au profit de M. Tuhura Tuarea
    Voir Arrêté n° 85 MRM du 07/01/2014
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  • Arrêté n° 86 MRM du 7 janvier 2014 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Taenga, commune de Makemo, au profit de Mme Tepori Taio Teremihi épouse Tehaai
    Voir Arrêté n° 86 MRM du 07/01/2014
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  • Arrêté n° 87 MRM du 7 janvier 2014 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Taenga, commune de Makemo, au profit de Mme Temanaia Teremihi
    Voir Arrêté n° 87 MRM du 07/01/2014
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  • Arrêté n° 88 MRM du 7 janvier 2014 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Taenga, commune de Makemo, au profit de Mme Teatareva Temorere épouse Kohueinui
    Voir Arrêté n° 88 MRM du 07/01/2014
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  • Arrêté n° 89 MRM du 7 janvier 2014 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Taenga, commune de Makemo, au profit de Mme Mareva Ella Terei épouse Noho
    Voir Arrêté n° 89 MRM du 07/01/2014
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  • Arrêté n° 90 MRM du 7 janvier 2014 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Taenga, commune de Makemo, au profit de M. François Teremihi
    Voir Arrêté n° 90 MRM du 07/01/2014
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  • Arrêté n° 91 MRM du 7 janvier 2014 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Taenga, commune de Makemo, au profit de M. Kirianu Maui
    Voir Arrêté n° 91 MRM du 07/01/2014
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  • Arrêté n° 92 MRM du 7 janvier 2014 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Taenga, commune de Makemo, au profit de M. Jean-Yves Teahio Marama Mairoto
    Voir Arrêté n° 92 MRM du 07/01/2014
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