Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2014 - Numéros normaux > Journal Officiel 2014 N°5 du 17/01/2014

Journal Officiel 2014 N°5 du 17/01/2014

  • Arrêté n° 266 MET du 10/01/2014
    Arrêté n° 266 MET du 10 janvier 2014 - Avenant à l'arrêté n° 4493 MUT du 30 juillet 2009 portant extension de 3 lots n° 26 à n° 28 du lotissement Résidence Matavai et approbation du dossier relatif aux 20 lots n° 1 à n° 4 et n° 7 à n° 22 sis à Arue
  • Avis n° 1064 MET/AU/ISLV du 30/12/2013
    Service de l'urbanisme. - 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers aux îles Sous-le-Vent pour la période du 16 au 20 décembre 2013
  • Avis n° 4052 DAF.REC-HYP du 31/12/2013
    Direction des affaires foncières. - Avis de curatelle n° 4052 DAF.REC-HYP du 31 décembre 2013 aux successions et biens vacants
  • Avis n° 207 MET/AU du 31/12/2013
    Service de l'urbanisme. - 1° Certificat de conformité n° 207 MET.AU du 31 décembre 2013 avec différré des travaux de revêtement définitif des voies et trottoirs (arrêté n° 9891 MAA du 29 décembre 2011)

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15   16  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données