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Journal Officiel 2014 N°5 du 17/01/2014

  • Arrêté n° 38 DIPAC/FIP du 08/01/2014
    Arrêté n° 38 DIPAC/FIP du 8 janvier 2014 portant modification de l'arrêté de financement n° 1382 DIPAC/FIP du 24 juin 2013 pour l'opération «Amélioration et rénovation de la station d'épuration de Povai - tranche ferme», volet : Assainissement, année de programmation 2013
  • Arrêté n° 40 DIPAC/FIP du 08/01/2014
    Arrêté n° HC 40 DIPAC/FIP du 8 janvier 2014 portant modification de l'arrêté de financement n° 1656 DIPAC/FIP du 22 juillet 2013 relatif à l'opération «Réfection de la toiture de la bibliothèque de l'école de Hao», volet : Construction scolaire, année de programmation 2013
  • Arrêté n° 41 DIPAC/FIP du 08/01/2014
    Arrêté n° HC 41 DIPAC/FIP du 8 janvier 2014 portant modification de l'arrêté n° 1657 DIPAC/FIP du 22 juillet 2013 relatif à l'opération «Réfection de quatre logements instituteurs de Hao», volet : Construction scolaire, année de programmation 2013
  • Avis n° 20141 A/APF du 09/01/2014
    Avis n° 2014-1 A/APF du 9 janvier 2014 sur un projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
  • Avenant 13-14 du 08/01/2014
    Avenant 2 n° 13-14 du 8 janvier 2014 à la convention n° 392-11 du 27 décembre 2011 relative à l'attribution à la Polynésie française d'une subvention pour la construction d'un bâtiment R + 2 au collège du Taaone (phase travaux), modifiée par avenant n° 325-12 du 9 novembre 2012.
  • Délibération n° 2014-1 APF du 09/01/2014
    Délibération n° 2014-1 APF du 9 janvier 2014 portant approbation du compte financier de l'exercice 2012 du Groupement des établissements de Polynésie pour la formation continue et affectation de son résultat
  • Délibération n° 2014-2 APF du 09/01/2014
    Délibération n° 2014-2 APF du 9 janvier 2014 portant approbation du compte financier de l'exercice 2012 du Centre de recherche et de documentation pédagogiques de la Polynésie française et affectation de son résultat
  • Délibération n° 2014-3 APF du 09/01/2014
    Délibération n° 2014-3 APF du 9 janvier 2014 portant approbation du compte financier de l'exercice 2012 du collège de Arue et affectation de son résultat
  • Délibération n° 2014-4 APF du 09/01/2014
    Délibération n° 2014-4 APF du 9 janvier 2014 portant approbation du compte financier de l'exercice 2012 du lycée polyvalent de Taaone et affectation de son résultat
  • Délibération n° 2014-5 APF du 09/01/2014
    Délibération n° 2014-5 APF du 9 janvier 2014 portant approbation du compte financier de l'exercice 2012 du collège de Taaone et affectation de son résultat

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