Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2014 - Numéros normaux > Journal Officiel 2014 N°5 du 17/01/2014

Journal Officiel 2014 N°5 du 17/01/2014

  • Arrêté n° 38 CM du 10/01/2014
    Arrêté n° 38 CM du 10 janvier 2014 rendant exécutoire la délibération n° 19-2013 CA du 29 octobre 2013 relative au programme du fonds social de retraite (FSR) pour l'exercice 2014
  • Arrêté n° 39 CM du 10/01/2014
    Arrêté n° 39 CM du 10 janvier 2014 rendant exécutoire la délibération n° 20-2013 CA du 29 octobre 2013 relative à la dotation et affectation du fonds de prévention des accidents du travail pour l'exercice 2014
  • Arrêté n° 40 CM du 10/01/2014
    Arrêté n° 40 CM du 10 janvier 2014 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 25-2013 CA du 25 novembre 2013 relative à l'avenant n° 18 à la convention du 25 octobre 1999 entre la CPS et le CHPF, fixant le financement du Centre hospitalier de la Polynésie française pris en charge par les régimes de protection sociale pour l'exercice 2014 (DGF)
  • Arrêté n° 41 CM du 10/01/2014
    Arrêté n° 41 CM du 10 janvier 2014 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 6-2013 CA.RNS du 26 novembre 2013 relative à l'avenant n° 18 à la convention du 25 octobre 1999 entre la CPS et le CHPF, fixant le financement du Centre hospitalier de la Polynésie française pris en charge par les régimes de protection sociale pour l'exercice 2014 (DGF)
  • Arrêté n° 42 CM du 10/01/2014
    Arrêté n° 42 CM du 10 janvier 2014 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 26-2013 CA du 25 novembre 2013 relative à l'avenant n° 9 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
  • Arrêté n° 43 CM du 10/01/2014
    Arrêté n° 43 CM du 10 janvier 2014 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 7-2013 CA.RNS du 26 novembre 2013 relative à l'avenant n° 9 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
  • Arrêté n° 44 CM du 10/01/2014
    Arrêté n° 44 CM du 10 janvier 2014 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 27-2013 CA du 25 novembre 2013 relative à l'avenant n° 10 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions des praticiens du CHPF et de la direction de la santé dans les structures de santé publique
  • Arrêté n° 45 CM du 10/01/2014
    Arrêté n° 45 CM du 10 janvier 2014 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 8-2013 CA.RNS du 26 novembre 2013 relative à l'avenant n° 10 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'onjectifs relatifs aux missions des praticiens du CHPF et de la direction de la santé dans les structures de santé publique
  • Arrêté n° 46 CM du 10/01/2014
    Arrêté n° 46 CM du 10 janvier 2014 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 28-2013 CA du 25 novembr 2013 relative à l'avenant n° 4 au contrat d'objectifs entre la CPS et le CHPF relatif à la mise en place de l'activité de greffe rénale
  • Arrêté n° 47 CM du 10/01/2014
    Arrêté n° 47 CM du 10 janvier 2014 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 9-2013 CA.RNS du 26 novembre 2013 relative à l'avenant n° 4 au contrat d'objectifs entre la CPS et le CHPF relatif à la mise en place de l'activité de greffe rénale

Page : 1   2   3   4   5   6  7   8   9   10   11   12   13   14   15   16  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données