Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2014 - Numéros normaux > Journal Officiel 2014 N°53 du 04/07/2014

Journal Officiel 2014 N°53 du 04/07/2014

  • Arrêté n° 5562 MAA du 25/06/2014
    Arrêté n° 5562 MAA du 25 juin 2014 abrogeant l'arrêté n° 1168 CM du 23 juillet 2009 et autorisant la résiliation du bail du 22 septembre 2009 relatif à la location du lot n° 5 dépendant du lotissement agricole "Hiniaehi", sis à Ua Huka, de M. Edouard Teikihuavanaka
  • Arrêté n° 15-2014 APF/SG du 26/06/2014
    Arrêté n° 15-2014 APF/SG du 26 juin 2014 modifiant l'arrêté n° 11-2014 APF/SG du 10 avril 2014 prenant acte de l'élection des représentants au sein des commissions et organismes extérieurs à l'assemblée de la Polynésie française
  • Ordonnance n° 2014-691 du 26/06/2014
    Ordonnance n° 2014-691 du 26 juin 2014 portant suppression des compétences contientieuses et disciplinaires du Conseil supérieur de l'éducation et des conseils académiques de l'éducation nationale
  • Ordonnance n° 2014-693 du 26/06/2014
    Ordonnance n° 2014-693 du 26 juin 2014 portant extension et adaptation dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
  • Avenant n° 10414 du 24/06/2014
    Avenant n° 104-14 du 24 juin 2014 à la convention de financement n° HC 81-11 DIPAC/FIP du 1er mars 2011 relative à la rénovation des réseaux AEP - 1ère tranche, par la commune de Moorea-Maiao
  • Texte adopté LP n° 2014-12 LP-APF du 24/06/2014
    Texte adopté n° 2014-12 LP-APF du 24 juin 2014 de la loi du pays instituant une aide à l'investissement des ménages pour la construction d'une maison à usage d'habitation principale ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale
  • Texte adopté LP n° 2014-14 LP-APF du 25/06/2014
    Texte adopté n° 2014-14 LP-APF du 25 juin 2014 de la loi du pays portant création d'un dispositif de soutien à la création audiovisuelle et numérique (SCAN) en Polynésie française
  • Texte adopté LP n° 2014-15 LP-APF du 25/06/2014
    Texte adopté n° 2014-15 LP-APF du 25 juin 2014 de la loi du pays relatif à la concurrence
  • Publication n° 1998 MET/AU du 25/06/2014
    Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 16 au 20 juin 2014
  • Avis n° 2761 MLA/DAF/CAD du 26/06/2014
    Direction des affaires foncières. - Avis n° 2761 MLA/DAF/CAD du 26 juin 2014 relatif aux sections soumises à la conservation cadastrale

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données