Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2014 - Numéros normaux > Journal Officiel 2014 N°53 du 04/07/2014

Journal Officiel 2014 N°53 du 04/07/2014

  • Arrêté n° 979 CM du 27/06/2014
    Arrêté n° 979 CM du 27 juin 2014 portant fixation des conditions zoosanitaires applicables lors de l'introduction et de l'importation des équidés domestiques
  • Arrêté n° 980 CM du 27/06/2014
    Arrêté n° 980 CM du 27 juin 2014 portant fixation des conditions zoosanitaires applicables lors de l'importation des pyrales de la farine Ephestia Kuehniella
  • Arrêté n° 981 CM du 27/06/2014
    Arrêté n° 981 CM du 27 juin 2014 approuvant les règlements intérieurs des sites de Vaiava, Mahana Park, Rohotu et Atioropaa, sis dans les communes de Punaauia, Paea et Hitia'a O Te Ra
  • Arrêté n° 983 CM du 27/06/2014
    Arrêté n° 983 CM du 27 juin 2014 remplaçant les annexes de l'arrêté n° 1065 CM du 25 juillet 2011 fixant la liste des substances actives et préparations commerciales de pesticides autorisées en Polynésie française
  • Arrêté n° 972 CM du 27/06/2014
    Arrêté n° 972 CM du 27 juin 2014 rendant exécutoire la délibération n° 11-2014 CA/OPH du 3 juin 2014 de l'établissement public industriel et commercial dénommé "Office Polynésien de l'Habitat" fixant les conditions principales du contrat de travail du directeur général par intérim de l'OPH
  • Arrêté n° 405 PR du 27/06/2014
    Arrêté n° 405 PR du 27 juin 2014 portant nomination de Mlle Mareva Raymonde Andrée Tourneux au grade de chevalier dans l'Ordre de Tahiti Nui
  • Arrêté n° 406 PR du 27/06/2014
    Arrêté n° 406 PR du 27 juin 2014 portant nomination de Mme Marie-Thérèse, Roberte Adenis veuve Taero au grade de Chevalier dans l'Ordre de Tahiti Nui
  • Arrêté n° 407 PR du 27/06/2014
    Arrêté n° 407 PR du 27 juin 2014 portant nomination de M. Alban, Erick Ellacott au grade de Chevalier de l'Ordre de Tahiti Nui
  • Arrêté n° 408 PR du 27/06/2014
    Arrêté n° 408 PR du 27 juin 2014 portant nomination, à titre exceptionnel, de M. Michel Bourez au grade de Chevalier dans l'Ordre de Tahiti Nui
  • Arrêté n° 409 PR du 27/06/2014
    Arrêté n° 409 PR du 27 juin 2014 portant nomination de M. Dominique, Guy Bonis au grade de Chevalier de l'Ordre de Tahiti Nui

Page : 1   2   3   4   5  6   7   8   9   10  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données