Journal Officiel 2014 N°53 du 04/07/2014
- Arrêté n° 5610 MEE du 26/06/2014
Arrêté n° 5610 MEE du 26 juin 2014 portant attribution de brevet de surveillant aquatique en Polynésie française - Arrêté n° 5611 MEE du 26/06/2014
Arrêté n° 5611 MEE du 26 juin 2014 accordant un agrément à la Fédération de squash - Arrêté n° 5586 MET du 25/06/2014
Arrêté n° 5586 MET du 25 juin 2014 portant nomination de M. Benoît Pecqueur, adjoint au chef de la subdivision études et travaux génie civil, en qualité de chef de la subdivision études et travaux génie civil par intérim de l'arrondissement infrastructure de la direction de l'équipement - Arrêté n° 5591 MET du 26/06/2014
Arrêté n° 5591 MET du 26 juin 2014 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de M. Tevai Rehua - Arrêté n° 5595 MET du 26/06/2014
Arrêté n° 5595 MET du 26 juin 2014 portant régularisation du lotissement "Paorea" constitué de 2 lots, terre Paorea, PK 8.600, côté montagne, Afareaitu, Moorea - Arrêté n° 5635 MET du 27/06/2014
Arrêté n° 5635 MET du 27 juin 2014 modifiant l'arrêté n° 4260 MDA du 3 août 2011 portant octroi d'une licence d'armateur à la société Enota Transport Maritime pour l'exploitation du navire Te Haere Maru Express VII sur la desserte maritime régulière inter-ISLV - Arrêté n° 5636 MET du 27/06/2014
Arrêté n° 5636 MET du 27 juin 2014 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'Entreprise Hainarii Services - Arrêté n° 5637 MET du 27/06/2014
Arrêté n° 5637 MET du 27 juin 2014 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'Entreprise Maoni Didier - Arrêté n° 5638 MET du 27/06/2014
Arrêté n° 5638 MET du 27 juin 2014 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de la SARL Taiarapu Agrégats - Arrêté n° 5561 MAA du 25/06/2014
Arrêté n° 5561 MAA du 25 juin 2014 abrogeant l'arrêté n° 3089 MAE du 27 avril 2012 et autorisant la résiliation du bail relatif à la location du lot n° 2a du lotissement agricole "Rotui", sis à Papetoai, île de Moorea, îles du Vent, de Mlle Tiarenui Yao Tham Sao
