Journal Officiel 2014 N°6 du 21/01/2014
- Arrêté n° 318 MET du 14 janvier 2014 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea, de la société "Lagon aventure"
Voir Arrêté n° 318 MET du 14/01/2014
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- Arrêté n° 330 MET du 14 janvier 2014 autorisant le navire Aranui III à desservir l'atoll de Takapoto lors de ses voyages n° 1, n° 2 et n° 3 le 12 janvier , 2 et 23 février 2014
Voir Arrêté n° 330 MET du 14/01/2014
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- Arrêté n° 331 MET du 14 janvier 2014 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Aremiti 1 à desservir certains atolls des Tuamotu de l'Ouest et du Centre afin d'effectuer des transports scolaires pour le mois de janvier 2014
Voir Arrêté n° 331 MET du 14/01/2014
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- Arrêté n° 332 MET du 14 janvier 2014 portant abrogation de l'arrêté n° 7847 MDA du 8 novembre 2011 portant octroi d'une licence d'armateur à la SARL Hotu Tuamotu pour l'exploitation du navire Temoanarau sur la desserte maritime régulière des Tuamotu Ouest et Centre
Voir Arrêté n° 332 MET du 14/01/2014
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- Arrêté n° 333 MET du 14 janvier 2014 portant abrogation de l'arrêté n° 1633 MDA du 3 mai 2011 portant octroi d'une licence d'armateur à l'EURL Ua Pou Express pour l'exploitation du navire Ua Pou Express sur la desserte maritime régulière des îles Marquises
Voir Arrêté n° 333 MET du 14/01/2014
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- Arrêté n° 356 MET/DTT du 15 janvier 2014 portant délivrance d'une licence de transport touristique sur l'île de Raiatea, à la société "Lagon aventure"
Voir Arrêté n° 356 MET/DTT du 15/01/2014
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- Arrêté n° 357 MET/DTT du 15 janvier 2014 portant retrait définitif de la licence de taxi n° 1-007, délivrée à M. Dan Alexandre Sato pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 357 MET/DTT du 15/01/2014
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- Arrêté n° 358 MET/DTT du 15 janvier 2014 portant retrait définitif de la licence de taxi n° 1-126, délivrée à M. Yves Tama pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Tahiti
Voir Arrêté n° 358 MET/DTT du 15/01/2014
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- Arrêté n° 359 MET/DTT du 15 janvier 2014 portant retrait définitif de la licence de taxi n° 1-022, délivrée à M. Hervé Tenahe Sherry pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Moorea
Voir Arrêté n° 359 MET/DTT du 15/01/2014
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- Arrêté n° 360 MET/DTT du 15 janvier 2014 portant retrait définitif de la licence de taxi n° 1-002, délivrée à Mme Tahia Haring épouse Collins pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Moorea
Voir Arrêté n° 360 MET/DTT du 15/01/2014
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