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Journal Officiel 2014 N°82 du 14/10/2014

  • Arrêté n° 8885 VP du 08/10/2014
    Arrêté n° 8885 VP du 8 octobre 2014 constatant l'absence de tableau d'avancement pour l'accès au grade d'auxiliaire de vie scolaire de classe supérieure de la fonction publique de la Polynésie française, au titre de l'année 2014
  • Arrêté n° 8886 VP du 08/10/2014
    Arrêté n° 8886 VP du 8 octobre 2014 constatant l'absence de tableau d'avancement pour l'accès au grade d'auxiliaire de vie scolaire de classe exceptionnelle de la fonction publique de la Polynésie française, au titre de l'année 2014
  • Arrêté n° 8883 MRE du 07/10/2014
    Arrêté n° 8883 MRE du 7 octobre 2014 portant retrait de la licence de navigation charter "professionnelle" délivrée à M. François Theisgen pour le navire à voile "Tam Tam"
  • Arrêté n° 8905 MRE/DAE du 08/10/2014
    Arrêté n° 8905 MRE/DAE du 8 octobre 2014 portant extension de 42 marques enregistrées par l'Institut national de la propriété industrielle
  • Arrêté n° 8913 MTS du 09/10/2014
    Arrêté n° 8913 MTS du 9 octobre 2014 portant délégation de signature à la directrice des affaires sociales
  • Arrêté n° 8878 MJS du 07/10/2014
    Arrêté n° 8878 MJS du 7 octobre 2014 portant attribution du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française
  • Arrêté n° 8867 MET du 06/10/2014
    Arrêté n° 8867 MET du 6 octobre 2014 autorisant à titre exceptionnel, le navire Nuku Hau à desservir l'île de Makemo, lors de son voyage n° 5 du 27 septembre 2014, régularisation
  • Arrêté n° 8868 MET du 06/10/2014
    Arrêté n° 8868 MET du 6 octobre 2014 autorisant le navire Taporo VIII à desservir l'île de Makemo du 12 octobre au 11 novembre 2014
  • Arrêté n° 8870 MET du 06/10/2014
    Arrêté n° 8870 MET du 6 octobre 2014 portant agrément de l'auto-école "Alpha", exploitée par M. Silvère Carenco
  • Arrêté n° 8871 MET du 06/10/2014
    Arrêté n° 8871 MET du 6 octobre 2014 proclamant les résultats de la session d'examen du certificat de capacité professionnelle à la conduite des véhicules affectés aux services de transport de personnes, option "mention touristique" au titre de l'année 2014

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