Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2014 - Numéros normaux > Journal Officiel 2014 N°82 du 14/10/2014

Journal Officiel 2014 N°82 du 14/10/2014

  • Arrêté n° 8872 MET du 06/10/2014
    Arrêté n° 8872 MET du 6 octobre 2014 proclamant les résultats de la session d'examen du certificat de capacité professionnelle à la conduite des véhicules affectés aux services de transport de personnes, option "mention générale" au titre de l'année 2014
  • Arrêté n° 8881 MET du 07/10/2014
    Arrêté n° 8881 MET du 7 octobre 2014 portant attribution à M. Pedro Pinto d'une licence de capitaine-pilote pour les zones de pilotage relevant de la station de pilotage "Te Ara Tai"
  • Arrêté n° 8882 MET du 07/10/2014
    Arrêté n° 8882 MET du 7 octobre 2014 portant attribution à M. Davor Ljutic d'une licence de capitaine-pilote pour les zones de pilotage relevant de la station de pilotage "Te Ara Tai"
  • Arrêté n° 66-2014 APF/SG du 07/10/2014
    Arrêté n° 66-2014 APF/SG du 7 octobre 2014 portant délégation de signature à M. René Tinohuri Make, responsable de la sécurité au service de la sécurité et du transport de l'assemblée de la Polynésie française
  • Arrêté n° 9014 du 22/09/2014
    Arrêté municipal n° 90-14 du 22 septembre 2014 portant réglementation du stationnement devant l'école Vaiterupe (commune de Paea)
  • Décret n° 2014-1121 du 02/10/2014
    Décret n° 2014-1121 du 2 octobre 2014 modifiant le décret n° 2014-111 du 6 février 2014 pris pour l'application des articles 9 et 9-1 de la loi n° 88-227 du 11 mars 1988 modifiée relative à la transparence financière de la vie politique
  • Arrêté du 23/09/2014
    Arrêté ministériel du 23 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 8 octobre 2009 instituant des commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard des adjoints de sécurité recrutés en application de l'article 36 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité
  • Arrêté du 19/09/2014
    Arrêté interministériel du 19 septembre 2014 portant suppression de la zone de contrôle associée à l'aérodrome de Rangiroa (Polynésie française) dans la région d'information de vol de Tahiti
  • Arrêté du 23/09/2014
    Arrêté ministériel du 23 septembre 2014 instituant les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du corps d'encadrement et d'application de la police nationale
  • Arrêté du 23/09/2014
    Arrêté ministériel du 23 septembre 2014 fixant les modalités des élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard du corps d'encadrement et d'application de la police nationale

Page : 1   2   3   4   5   6  7   8  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données