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Journal Officiel 2014 N°84 NC du 21/10/2014

  • Arrêté n° 9091 VP du 15/10/2014
    Arrêté n° 9091 VP du 15 octobre 2014 fixant le nombre de bourses allouées aux étudiants infirmiers de deuxième et troisième année du dispositif Licence-Master-Doctorat au titre de l'année scolaire 2014-2015
  • Arrêté n° 9123 VP du 15/10/2014
    Arrêté n° 9123 VP du 15 octobre 2014 proclamant les résultats de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'auxiliaire de soins principal de 2e classe du cadre d'emplois des auxiliaires de soins de la fonction publique de la Polynésie française au titre de l'année 2014
  • Décision n° 9064 MRE/DAE du 14/10/2014
    Décision n° 9064 MRE/DAE du 14 octobre 2014 portant modification de la décision n° 8733 MRE/DAE du 25 septembre 2014 portant rejet des requêtes en extension des renouvellements des marques n° 3326812, n° 1284838 et n° 3294055
  • Arrêté n° 9065 MRE/DAE du 14/10/2014
    Arrêté n° 9065 MRE/DAE du 14 octobre 2014 portant modification de l'arrêté n° 6726 VP du 25 juillet 2014 portant extension de 34 marques renouvelées par l'Institut national de la propriété industrielle
  • Arrêté n° 9066 MRE/DAE du 14/10/2014
    Arrêté n° 9066 MRE/DAE du 14 octobre 2014 portant extension de 46 marques enregistrées par l'Institut national de la propriété industrielle
  • Arrêté n° 9118 MRE/DAE du 15/10/2014
    Arrêté n° 9118 MRE/DAE du 15 octobre 2014 portant extension de 40 marques renouvelées par l'Institut national de la propriété industrielle
  • Décision n° 9119 MRE/DAE du 15/10/2014
    Décision n° 9119 MRE/DAE du 15 octobre 2014 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 1281677
  • Décision n° 9120 MRE/DAE du 15/10/2014
    Décision n° 9120 MRE/DAE du 15 octobre 2014 portant rejet des requêtes en extension des renouvellements des marques n° 1276771 et n° 1276774
  • Décision n° 9121 MRE/DAE du 15/10/2014
    Décision n° 9121 MRE/DAE du 15 octobre 2014 portant rejet des requêtes en extension des renouvellements des marques n° 1267202, n° 1280997 et n° 1280998
  • Décision n° 9122 MRE/DAE du 15/10/2014
    Décision n° 9122 MRE/DAE du 15 octobre 2014 portant rejet des requêtes en extension des renouvellements des marques n°s 1674821, 94512743, 3300321, 3300322, 3300325 et 3300326

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